Faits et procédure 1.

A..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° Z 19-21.764 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2019 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Marignan

J...), ce dont l'architecte avait connaissance ; qu'ainsi, lorsque l'architecte a soumis à Q...

procès-verbal de réception et étaient à même d'y faire noter les désordres apparents qu'ils n'avaient pu que constater ; qu'il ne peut être reproché à Monsieur Z... un défaut de conseil en la matière ; 1°

le litige les opposant : 1°/ à la société d'architecture Antoine Dalbard, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Isosec, société à responsabilité

Faits et procédure 1.

Z..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF), assisté de la société ABAC, et de la société Séry Bertrand ; que la société Bernard, assurée auprès de la compagnie La

l'obligation générale de conseil, les SCI les ont assignés en réparation de leurs préjudices ; Attendu que les SCI font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes, alors, selon le moyen : 1°

Maître Jérémy COUETTE, membre de la SELARL CABINET CABANES AVOCATS, avocats au barreau de Paris, et pour avocat postulant : Maître Estelle DARDANNE, avocat au barreau de Coutances-Avranches ET : 1/

du titre d'architecte, et dans l'organigramme de laquelle Claude X... apparaissait comme agréé en architecture, alors qu'il ne possédait pas ce titre ; que quoiqu'il ait rejeté la qualité d'associé de

N... et D..., à payer à la SCI la somme de 625 000 euros et de retenir sa responsabilité à concurrence de 25 %, alors, selon le moyen : 1°/ que l'architecte n'est responsable que dans les limites de la

Considérant ce qui suit : 1. M.

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2018), M.

3 société d'architecte [E] [M] et MAF ensemble : 1/3 société CSAM : 1/3 écarter toute obligation indemnitaire en termes d'indemnité article 700 du code de procédure civile ou de dépens à sa charge

X..., architecte associé ; Attendu que la société Archiligne fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande dirigée contre elle, alors, selon le moyen : 1 ) que, faute pour les opérations d'expertise

le litige les opposant : 1°/ à la société Insolites architectures, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société SG maçonnerie, société à responsabilité limitée