Alain Y..., demeurant ..., Les Jardins de Saint-Exupéry, 06800 Cagnes-sur-Mer, 2 / de Mme Aline Z..., demeurant ..., Les Jardins de Saint-Exupéry, 06800 Cagnes-sur-Mer, défendeurs à la cassation

Alain F..., demeurant Les Borromées, ..., 4°/ du syndicat de copropriété Le Florian, sis ..., pris poursuites et diligences de son syndic en exercice, le Cabinet H... gestion, dont le siège est ...,

Alain X... , domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Alain X..., 2 / Mme Y... Patte, épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre, 1re section), au profit de M.

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 2000 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.

Alain X..., demeurant ..., 85800 Saint-Gilles Croix Vie, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Alain Y..., 2 / Mme Marie-France X..., épouse Y..., demeurant ensemble Chemin rural, 59229 Uxem, en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1999 par la cour d'appel de Douai (3e Chambre civile

Alain Rey, demeurant 44-46, avenue de Paris, 27200 Vernon, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de la société A

Alain Z..., 2 / de Mme Josépha Y... épouse Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Orsi, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Max Transports, après débats en l'audience

Jobert, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [T], de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], après débats en l'audience publique

Sur le rapport de Mme Renard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Alain Y... son père décédé le 15 février 1996, 2 / de Mlle Christine Y..., demeurant ... des Bauchais, 49000 Angers, prise en sa qualité d'héritière de M.

Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent , avocat de M.

Terrier, président, et par Mme Berdeaux, greffier de chambre, qui a assisté au prononcé de l'arrêt.

Alain Z..., demeurant ... les Bains, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Alain Z..., demeurant tous quatre ..., défendeurs à la cassation ; En présence : - du syndicat de la copropriété ..., dont le siège est ... ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

Alain Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Alain, Léonel Z..., demeurant ... de la Réunion, 8 / de M.

Jean-Alain E..., pris en sa qualité de mandataire de la SCI Les Bastides, domicilié 5, cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi