Le Roux, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Etablissements Alain Le Roux, 2°/ à la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne-Pays de la Loire

Alain Z..., 2°/ à M. Alain Z..., assisté de ses curateurs M. D...

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Guenant Automobiles par le groupe Alain Guenant

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Atlantic Automobiles par le groupe Alain Guenant

Alain Esnault M. Jérôme Lescure — 475 000 € 2 avertissements

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1996, qui, pour entrave à l'exercice du droit syndical et atteinte à l'exercice régulier des fonctions

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 98-41.664, N 98-41.665, P 98-41.666 formés par la société anonyme Agence Alain Z..

Alain X..., ... Florentin, 2 / de M. Philippe X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Alaine, venant aux droits de la société anonyme Transports

Alain X..., demeurant Mas d'Eymini, 13460 Les Saintes-Maries de la Mer, 2°/ M.

Abdelkader, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe d'Alain Y... du chef d'usage

Alain Z..., président-directeur général decette société ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, formé parM. Dominique Z... : Attendu que M.

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 30 juillet 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la GIRONDE sous l'accusation de viol aggravé

Alain X... a assigné son frère, M.

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 décembre 2004, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 3 000 euros d'amende, a ordonné

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros

alcootest" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué "qu'à l'audience, le gendarme Camps, entendu comme témoin, a précisé qu'ayant constaté le refus de l'alcootest, il avait sur les ordres du chef Alain