PRAHDA depuis le 31 janvier 2026 ; elle est en situation de détresse sociale car elle ne dispose d’aucune ressource avec deux enfants scolarisés, de détresse médicale compte tenu de son état de santé fragile

Alain POTTIER, assesseur représentant les travailleurs non salariés En présence de Mme Marie-Luce MAHÉ, faisant fonction de greffière A entendu l’affaire suivante : Entre : Mme [Z] [J], demanderesse

X..., notaire, et la SCP Alain X..., Claude F...et Patrick G..., titulaire d'un office notarial, contre la SCP H...-I...-J...-K...-L...et M..., titulaire d'un office notarial à Sète, M.

estimé que cette attestation insuffisamment circonstanciée n'était pas de nature à établir que la caisse savait, au moment de la première dénonciation de ses concours du 12 avril 2000, que la société allait

D... était un très jeune majeur, il entretenait des relations homosexuelles, mais, également, des relations hétérosexuelles, ce qui démontre qu'il était, lors des faits, particulièrement fragile comme

Alain X... et Mme Sylvie Y..., appelants, ainsi que par M. A..., curateur de M.

qui n'était plus dans une opposition passive ou dans un refus de contact, la persistance d'un état dépressif sévère et les idées suicidaires bien que moins présentes, une alliance de soins restant fragile

que Madame [I] est calme et de contact correct à l’examen, que le discours est plaqué et la prise de conscience des troubles et des raisons de l’hospitalisation partielle, que l’état clinique reste fragile

Alain SCIUTO Juges : M. Guillaume de SEVERAC Mme Séverine ROUSSEY La Minute est signée électroniquement par M. Alain SCIUTO, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

renvoyant à une insécurité interne ; il s'agit d'un trouble grave de la structuration de la personnalité même s'il est actuellement dans une phase plutôt positive, * Mme X... présente une personnalité fragile

fautes de nature à limiter d'un tiers son droit à réparation ; "aux motifs que, "... il ressort des constatations matérielles de l'accident, et en particulier de la configuration des traces de freinage

prétend avoir subi un choc psychologique le 16 novembre 2013 lorsque l'agent de maîtrise lui a remis une lettre l'informant d'une part, que Monsieur [R], qu'elle avait accusé de harcèlement sexuel , allait

  :   «   Depuis qu’il avait vu un psychiatre, Hasan pensait qu’il allait être renvoyé d’Ankara. Le fait de ne pas savoir où il allait être affecté l’angoissait.   » M.Ş.

Anders Fredin et son épouse, Mme Maria Fredin, avaient saisi la Commission le 5 mars 1986 en vertu de l’article 25 (art. 25).

Il a relevé une absence d'entretien ' par transformations notables des planchers en bois fragiles'.

.. avait certains antécédents psychiatriques, en 2001 notamment ; qu'en novembre 2010, il n'avait pas non plus un comportement normal, précisant à son beau-père qu'il était surveillé, que la police allait

L'avocat général a requis la confirmation de l'ordonnance entreprise au vu notamment de sa conscience très fragile de ses troubles et de son opposition passive aux soins.

la commune Saint André de Najac ; - le différentiel de revenus n'est pas de son fait et a été sûrement été compensé par le rectificatif de son impôt sur le revenu ; sa situation financière est fragile

3 ans d'emprisonnement, par le Tribunal correctionnel de Besançon, le 7 janvier 1998 Composition de la juridiction régionale de la libération conditionnelle lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain

l'immeuble sont très importants, surtout en cas de vent violent combiné avec de fortes précipitations ou en cas de forte chute de neige, que la charpente de la toiture principale du bâtiment A est fragile