CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

599 résultats pour « Alain LECLERC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473691.20231215

Admin. suprême

15 décembre 2023

15 décembre 2023

régionale de santé de Corse a autorisé la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Pharmacie Ottavy Sylvain à transférer l'officine de pharmacie dont elle est titulaire du 17 cours Général Leclerc

Source officielle

Page 7 sur 30

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec59

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

- =- =- =- =- =- =- =- =- La SARL Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d73b

Appel

16 février 2011

16 février 2011

SODIAM S/ S L'ENSEIGNE " LECLERC MOISSELLES " Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 24 Juin 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement

Source officielle
TJ

JAF

69e2b9efcdc6046d47a0d704

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DB3J-W-B7I-GOP5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ

Source officielle
CC

comm

61372350cd580146774082a5

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Alain X..., demeurant ... les Bains, 3 / de M. A..., ès qualités d'administrateur judiciaire de M. X..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bab

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

CODECHAMP de produire un état récapitulatif comptable des ventes de viseurs ayant équipé les chars Leclerc depuis 1990, permettant de calculer la commission due à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985c

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

CENTRE TECHNIQUE EUROPEEN DU FLUFF ET DERIVES c / Monsieur Alain X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30e

Appel

31 mai 2007

31 mai 2007

Alain X... et Mme Annie A..., son épouse ; Vu l'ordonnance de clôture du 6 décembre 2006 ; * * * Suivant assignation du 22 juillet 2000, les époux Alain X... ont saisi le tribunal de grande instance

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcad0

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Alain Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372271cd580146773fd158

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Alain Y..., demeurant ...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007739684

Admin. suprême

22 juin 1987

22 juin 1987

personnes, l'arrêté du 10 mars 1982 par lequel le commissaire de la République du Var lui avait accordé un permis de construire un ensemble immobilier de 58 logements à Sainte-Maxime, avenue du général Leclerc

Source officielle
CC

civ3

613721becd580146773f6c6d

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Alain X..., demeurant la Madargue, la Croix de Fer à Riom (Puy-de-Dôme), 38/ la SARL Moulin, société à responsabilité limitée, dont le siège est avenue du Maréchal Leclerc à la Bourboule (Puy-de-Dôme

Source officielle
CC

soc

6137221bcd580146773fa4a0

Cassation

8 mars 1994

8 mars 1994

Alain XZ..., demeurant ... (Manche), 3 / de M. André XX..., demeurant "La Lucerne" à Brecey (Manche), 4 / de M. Louis XW..., demeurant ... (Manche), 5 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d5e

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Tadek N..., demeurant Cour N° 9 - rue du Général Leclerc, 94520 Mandres-les-Roses, 17°/ de M. Alain O..., demeurant ..., 18°/ de M. Joël P..., demeurant ..., 19°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372330cd58014677406959

Cassation

20 octobre 1998

20 octobre 1998

Allain, demeurant ..., 2 / M.

Source officielle
CC

comm

61372370cd58014677409c4c

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12b

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba1

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CC

comm

613721e6cd580146773f891d

Cassation

12 octobre 1993

12 octobre 1993

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, Léonnet, conseillers, M. Lacan, Mme Geerssen, M.

Source officielle