né le 29 Mars 1940 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO M. Henri Y...

LE CONTADINE du 23 Mai 2024, Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel au visa de l'article 908 du code de procédure civile adressé au conseil de la S.A.S.

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, conseillers référendaires, M.

Philipbert, rapporteur public ; - et les observations de Me Amory, pour la société Alexandre Vilgrain Holding. Considérant ce qui suit : 1.

JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00765 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DMUG Plaidoirie le 17 Mars 2026 Composition du tribunal : Président : Mme Jeanne-Odile ALMODOVAR-BOY Greffier : Mme Alexandra

Debora ITA 1967 110 ALESSANDRI Francesca ITA 1969 111 ALESSANDRIA Maria ITA 1974 112 ALESSANDRINI Barbara ITA 1974 113 ALESSANDRO Cristina ITA 1974 114 ALESSI Andrea ITA 1970 115 ALESSIO Carla ITA 1975

; - condamne la société Hôtel Alexander aux dépens ; - condamne la société Hôtel Alexander à payer à la société Hôtels aéroportuaires la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure

Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...

par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [S] [E] [Adresse 19] [Localité 6] Représenté par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau D'ALBI Monsieur [M] [T] [Adresse

ALEXANDRE S.C.I.

Y... a fait une offre d'achat du dit fonds de commerce valable jusqu'au 6 décembre 2013, offre ayant recueilli les signatures d'Alexandre Y... et de Thierry X..., * cet acte stipule qu'en cas de refus

[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Vu la déclaration d'appel de Monsieur [H] [B] du 20 Mai 2024, Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel au visa de l'article 908 du code de procédure civile adressé au conseil de Monsieur [H]

née du silence gardé par la ministre de la culture sur sa demande du 22 juillet 2021 tendant à ce que l'interdiction de représentation aux mineurs de douze ans du film " Benedetta " de Paul Verhoeven (visa

MINUTE N° 24/______ N° RG 24/00442 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCQS PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 11 juin 2024 et de Alexandre

SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.

LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée