, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que suivant acte authentique, reçu par la société civile professionnelle de notaires Girot de Langlade-Schmit-Ipanema-Moreira

pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que suivant acte authentique, reçu par la société civile professionnelle de notaires Girot de Langlade-Schmit-de Ipanema-Moreira-Dumont

, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que suivant acte authentique, reçu par la société civile professionnelle de notaires Girot de Langlade-Schmit-Ipanema-Moreira

X... une promesse de vente portant sur une parcelle de terre située à Maharepa (Moorea) ; qu'invoquant un acte sous seing privé non daté, la substituant à M.

Gibelin, rapporteur, - et les observations de Me Alvarez-Morera, substituant Me Ben-Saadi, représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : Mme B...

relative à la prise de contrôle conjoint par la société Altarea Cogedim et par la Caisse des dépôts et consignation d'un ensemble immobilier à usage de bureaux

Pontes et Martins Moreira.   22.

} .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Résolution ResDH(2003)40 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 30 mai 2002 dans l’affaire Azevedo Moreira

VAROSIMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER SELARL ALVAREZ -ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

Rôle N° RG 24/09363 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOIU [F] [I] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le 17 octobre 2025: à : Me Lionel ALVAREZ

Se prévalant d'une promesse de vente conclue entre la SPL et la société Altarea Cogedim portant sur des parcelles voisines faisant l'objet d'un même classement au plan local d'urbanisme, Mme [O] veuve

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1.

for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (hereinafter referred to as "the Convention"),   Having regard to the judgment of the European Court of Human Rights in the Martins Moreira

décembre 2021, le président du tribunal administratif de Paris a transmis au greffe du tribunal administratif de Montreuil la requête, enregistrée le 15 juillet 2021 et présentée par Mme A de Lourdes Moreira

#Alberto Jorge Moreira da Fonseca Lda contra Instituto da Propriedade Intelectual da União Europeia.#Processos apensos T-318/06 a T-321/06.

été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé DOSSIERN° RG 23/05800 - N° Portalis DB3D-W-B7H-J6UM 1 expédition à : la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/14147 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFCX Mme [I] [C] Représentant : Me Richard ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le désistement 1.

M..., Patricio A..., Patricio B... et Alvaro C..., sans que le coût de chaque insertion ne puisse dépasser 3. 500 euros H. T., et interdit à Rodolfo Z...

Alvarez, conseiller, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions des articles L. 921-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.