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1 898 résultats pour « Anne CHAMPAGNE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88dd8cdc6046d47bb3818

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [U] et Maître [S] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88de0cdc6046d47bb388e

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [Y] et Maître [B] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88de9cdc6046d47bb39a3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [M] et Maître [Z] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88e1ccdc6046d47bb4a7d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [D] et Maître [Q] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88e36cdc6046d47bb5498

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [H] et Maître [S] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88e3ecdc6046d47bb5856

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [Y] et Maître [G] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88f8acdc6046d47bb8b4f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [W] et Maître [A] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88fe7cdc6046d47bb91b5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [D] et Maître [M] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d88fefcdc6046d47bb9258

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [S] et Maître [Q] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d89008cdc6046d47bb9418

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

judiciaires et Maître [Q] et Maître [F] en qualité de mandataires judiciaires.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300553

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[F] [L] aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Champagne [F] [L] à payer à M.

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026856845

Admin. suprême

28 décembre 2012

28 décembre 2012

des Requêtes, - les observations de la SCP Laugier, Caston, avocat de la SARL Majestic Champagne, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

MHCS Société SCEV QUATRE F S.A.S. CHAMPAGNE BERNARD BREUZONc/S.A

64a50cf9b8594705dbfccc77

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

CHAMPAGNE BERNARD BREUZON c/ S.A. SAFER GRAND EST Société SCEV QUATRE F S.C.S. MHCS S.A.S.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621349

Admin. suprême

24 janvier 1986

24 janvier 1986

Turot, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Martin-Martinière, Ricard, avocat de la Société de développement Régional Champagne-Ardennes "Champeix", - les conclusions de M. X....

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263081

Admin. suprême

9 novembre 2009

9 novembre 2009

A et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, - les conclusions de Mlle Anne Courrèges, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022859553

Admin. suprême

24 septembre 2010

24 septembre 2010

le président du conseil général ; le DEPARTEMENT DE LA MARNE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 9 mars 2010 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts dirigéec/Monsieur Z

6253c953bd3db21cbdd87f07

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

Au cours de l'année 1987, Madame Marie-Laurence A..., soeur de Monsieur X... Y..., et son conjoint, sont devenus associés commandités de la SCA CHAMPAGNES Z...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bca7ca18b0008e581c6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Y] et a condamné la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Champagne Bourgogne à payer à M.

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032188981

Admin. suprême

9 mars 2016

9 mars 2016

de leur imposition sur le revenu de l'année 1993, et de la leur restituer.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

SP S.A.S. DECATHLON FRANCEc/S.A

69675274cdc6046d473c0816

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle conteste toute violation de la mesure d'interdiction, en invoquant les dérogations dont elle bénéficie : - Au titre de l'arrêté du maire de [Localité 9] pour l'année 2024, portant autorisation d'ouverture

Source officielle

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