CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

948 résultats pour « Antoine ALESSANDRI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f776

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de la SCP BERNARDOT-TIRET, avocats au barreau de MARSEILLE Société MARINA SARDA Prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870b4

Appel

8 décembre 2004

8 décembre 2004

Antoine Marcel X... Y.../ Mme Joùlle Françoise Yvette Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc1bd3db21cbdd8e2aa

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 176

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Antoine Pierre CARLOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituant Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume Z... 2 rue Barbot Sud 33580

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdc7117ba441e9491f6ada2

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Thierry X... et Mme Alexandra X..., épouse H....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362d

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Antoine C..., - dire que la répartition des droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a39b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF DECEMBRE DEUX MILLE SEPT APPELANT : Monsieur Antoine Toussaint X... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI

Source officielle
CC

civ2

613722edcd580146774034b0

Cassation

13 mai 1997

13 mai 1997

Antoine Marie I..., demeurant ..., 13°/ de Mme Marie-Madeleine F..., épouse T..., demeurant ..., 14°/ de M. Marc E..., demeurant 20157 Frasseto, 15°/ de Mme Marie C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e485

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Antoine Z... ...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8fd8956911a3ff60aa

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 106] [Localité 6] Représentée par Me Antoine GIOVANNANGELI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Organisme CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR) DEMANDERESSE : Madame [J] [Y] [C] [O] épouse [T] demeurant 48 impasse Pendulas 97411 LA PLAINE SAINT PAUL Rep/assistant : Me Alain ANTOINE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3b529cdc6046d47229a2b

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

633e7042f8faf13e2e973e11

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

AMGI DITE L'ADRESSE à associé unique, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Antoine ATTIAS, avocat au barreau

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008092702

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Philippe Antoine X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b5bd3db21cbdd89179

Appel

7 février 2007

7 février 2007

PHILIPPE-ABEL LEVILLAIN ALEXANDRE LEVILLAIN COMMUNE DE SAINT ANTOINE DE FICALBA RG N : 06/01210 (jonction avec le 06/1383) - A R R E T No157 -07 ----------------------------- Prononcé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dceb

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Aux termes d'un jugement en date du 4 juin 2009, le tribunal d'instance, se déclarant compétent pour statuer sur l'exception de prescription acquisitive invoquée par Antoine Y..., a : - dit qu'Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c9

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

ERILIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX JANVIER DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Alexandre X...

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c5d33109fd079b20e1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 24/09048 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KOW7 MINUTE n° : 2025/ 399 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d618

Appel

2 février 2011

2 février 2011

C APPELANT : Monsieur Charles Antoine X... né le 13 Novembre 1947 à CASA VECCHIA ... 20600 BASTIA Comparant en personne, assisté de son frère Charles-Dominique X...

Source officielle
CE

1ère / 6ème SSR

CETAT:CETATEXT000029288224

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

Vu 1°, sous le n° 360376, le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrées les 20 juin et 20 septembre 2012, présentés pour la société clinique Saint-Antoine, dont le siège est quartier du

Source officielle

Page 7 sur 48

← PrécédentSuivant →