de M. le conseiller CHANUT, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CAVES SAINT-ANTOINE

mêmes d'Antoine E... qu'il s'agissait d'une seule opération de même nature ; que Ludovic D..., directeur commercial de la société Masse, avait déclaré : "Après discussion avec Antoine E..., un devis

Antoine, - Y...

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 21 décembre 2000, qui, pour infraction à une interdiction de gérer, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, - L'ADMINISTRATION DES IMPOTS, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 5ème chambre, en date du 30 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre Antoine

civil, 497, 509, 515, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré que ni la responsabilité pénale, ni la responsabilité civile d'Antoine

du barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme VIOCHE CONSEILLERS : Mme BOISSINOT Mme [O] GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE

En effet, sont à exclure : - les déplacements en véhicule fréquents et de longue distance.

X... a intentionnellement fait une fausse déclaration ; qu'il en résulte que l'article L. 113-8 du Code des assurances ne peut s'appliquer à la cause et que le contrat signé le 18 octobre 1994 par Antonio

Y... et de Thierry X..., qu'ainsi se trouvent confirmées sur ce point les déclarations des intéressés, que le prévenu a déclaré au magistrat instructeur (D 47) lors de sa première comparution : "je ne

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 janvier 1999, qui, après condamnation définitive du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

Jean-Claude, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1998, qui, après relaxe d'Antoine X... du chef d'abus de biens sociaux, les

Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 décembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE sous l'accusation

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme DELPLACE Lors du délibéré : Mme VIOCHE, présidente de chambre Mme BOISSINOT, conseillère Mme BRASSAT-LAPEYRIERE, conseillère Arrêt n° 105 - page 2 13 mai 2022

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 12 février 1997, qui, sur le seul appel formé par les parties civiles contre l'ordonnance de non-lieu rendue par

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, du 5 août 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de vol avec arme, en

motifs, encore, que l'imprudence effectivement commise par la malheureuse victime ne peut en aucun cas exonérer l'employeur de la responsabilité encourue par lui ; qu'il ne peut ici être reproché à Antoine

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit, au pourvoi n° V 16-28.050, par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Clinique Saint Antoine et M.

Nicole Le Z..., agissant en qualité de représentants légaux de leur fils Thomas Y..., la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs qu' "il convient de constater que les déclarations