Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2501332_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
manière de tenir la tête de l’enfant, qu’elle ne sortait pas en promenade contrairement aux indications fournies, qu’elle a récupéré son enfant avec les yeux rouges, les fesses sales, épuisé et avec une forte
Source officielle1re chambre civile
63c79b3cda31367c908eb5dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 17 Janvier 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre 4-8
64b0e7b0c42a2105dbc59ae2
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Aurore
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110094
12 février 2020
12 février 2020
Mme Q..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110736
22 novembre 2023
22 novembre 2023
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 22 NOVEMBRE 2023 Mme [E] [CH], domiciliée [Adresse 17], a formé le pourvoi n° C 22-10.854 contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2021 par la cour d'appel de Fort-de-France
Source officielleJuge Libertés Détention
695c0bec75782d5f06e399fb
5 janvier 2026
5 janvier 2026
W-B7J-3HSS N° Minute : 26/0009 ORDONNANCE DU 05 Janvier 2026 A l’audience publique du 05 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore
Source officielleJuge Libertés Détention
69791020cdc6046d47e76fe1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
-3IBV N° Minute : 26/0041 ORDONNANCE DU 08 Janvier 2026 A l’audience publique du 08 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore
Source officielleJuge Libertés Détention
697c31b1cdc6046d47329261
7 janvier 2026
7 janvier 2026
W-B7J-3HYX N° Minute : 26/0024 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2026 A l’audience publique du 07 Janvier 2026, devant Nous, Carine BARGOIN, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2305686_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
12 mars 2023 pour tentative de vol à la roulotte, que l'intéressé " allègue être entré sur le territoire en janvier 2020 " et ne peut être regardé comme se prévalant de liens suffisamment anciens, forts
Source officielle2ème chambre
DTA_2200353_20240201
1 février 2024
1 février 2024
A, une reprise de feu, compte tenu de la forte chaleur et du vent tournoyant constaté dans la journée du 7 août 2018 et alors qu'aucune autre cause de départ de feu n'est établie par le dossier.
Source officielleChambre Civile
6896d617fd8bd33bb83ea481
7 août 2025
7 août 2025
BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.
Source officielle1ère ch. - Sect. 3
67f96bd80ea89248182a92a4
10 avril 2025
10 avril 2025
DB2Y-W-B7H-CDFEK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 25 novembre 2024 Minute n° N° RG 23/02948 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDFEK Le CCC : dossier FE : Me Aurore
Source officielle1re chambre civile
6451fb2b48616ed0f8cd4f93
2 mai 2023
2 mai 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 02 Mai 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielle1re chambre civile
69612706cdc6046d47c28a2e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 06 Janvier 2026, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officielle1re chambre civile
652f78cbb0532083189959a2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Aurore VUILLEMOT, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 03 Octobre 2023 pour être prorogée au 17 Octobre 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ
Source officielleRéférés
69d979c6cdc6046d47d1dbfb
9 avril 2026
9 avril 2026
=-=-=-=- N° RG 25/00507 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IBKF O R D O N N A N C E ---------- Le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore
Source officielleChambre 4-8a
668e254bfcf93851fdd645f9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Juillet 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64605
9 juillet 2024
9 juillet 2024
dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Aurore
Source officiellePremier président
6871efb957f38d6b27c27757
11 juillet 2025
11 juillet 2025
, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Anne SEMELET-DENISSE, Conseiller et par Aurore
Source officielleRéférés
6a10b8bfcdc6046d479cbdd1
21 mai 2026
21 mai 2026
JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT STATUANT SELON LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND N° RG 26/881 - N° Portalis DBY2-W-B7K-IJBO JUGEMENT DU : 21 MAI 2026 Rendu par Benoît GIRAUD, Président, assisté de Aurore
Source officiellePage 7 sur 36