Anne-Marie, épouse G..., demeurant ... à Mareuil-sur-Lay (Vendée), 2°/ Mme XY... Catherine, épouse K..., demeurant Résidence La Gela à Piau-Engaly (Hautes-Pyrénées), 3°/ M. XB...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

en date du 3 mai 1993, adressé au "DSDY", et ainsi rédigé : "J'aurais besoin de savoir précisément ce que sont devenues des jeunes filles qui sauf erreur ont été suivies par vos services dans les années

Vu la requête enregistrée le 15 avril 1996, présentée par Mme Bernadette X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat de condamner la commune de Farschviller à une astreinte de 2 000 F par

M..., demeurant ..., 22 / de Mme Hélène I..., demeurant ..., 23 / de Mme Christiane Q..., demeurant ..., 24 / de Mme Danielle V..., demeurant ..., 25 / de Mme Anne-Marie R..., demeurant ..

Robert E..., demeurant ..., Mme Gisèle G..., demeurant ... à Bouconville-sur-Madt, Mme Bernadette I..., demeurant ... à Bouconville-sur-Madt, M.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Présidente Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

La gratification de fin d'année a continué à être versée aux salariés également.

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Madame Bernadette Y... à payer à Agnès, Florence et Stéphane Z... une somme de 25.535,21 euros ; AUX MOTIFS QUE la reconnaissance de dette en date du

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

.-98800 NOUMEA Comparante INTIMÉE Mme Bernadette X... épouse Y... demeurant...-98800 NOUMEA Non comparante AUTRES INTERVENANTS LE MINISTERE PUBLIC Représenté à l'audience par Mme OZOUX, subsitut

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

(l'avocat), a été mandatée, en 2003, par Mme Germaine Y... et Mme Bernadette Y..., mère et fille, afin de les représenter et de les assister dans deux procédures communes et trois autres procédures ne

Pierre B..., marié en 1963 avec sa première épouse Mme Bernadette C..., entretenait une relation adultérine depuis 1987 avec Mme Valérie D... et il partageait son temps entre ses deux familles au su des

Annie X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Décembre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Bernadette

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller