; que, le 16 janvier 1988, l'assemblée générale extraordinaire du GFA de la Côte Blanche donna, à la majorité, mandat à Mme Odile A... et à M.

« bruns » qui regroupent les appareils électriques et électroniques de loisirs au motif que les distributeurs ou revendeurs se sont plaints de l'immixtion des fabricants et grossistes de produits « blancs

est intervenue avec réserves le 30 novembre 2007 ; que, soutenant que la société PM-M n'avait pas respecté ses obligations contractuelles en livrant une maison aux façades jaune et marron au lieu de blanc

société X... travaux publics devenue la société bourbonnaise de travaux routiers (la SBTR), depuis lors en liquidation judiciaire ; que, faisant valoir que l'ordre de virement résultait d'un abus de blanc

visible sur tout l'horizon, le défaut de feu blanc ne peut être retenu comme une cause, si minime soit-elle, de la collision (cf arrêt p. 9 dernier attendu) ; que l'accident est seulement dû à la vitesse

qu'en énonçant (page 4) qu'à la suite des explications d'Alexis X... et de la plaidoirie de son avocat, Me Marty, ont été successivement entendus Me Christol, avocat, le ministère public et, enfin, Me Blanche

Pierre, conseiller, les observations de Me Blanc, avocat de la société G M F et de M. X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y... et de la société Les Mutuelles du Mans, les conclusions de M.

N... qu'ils pouvaient obtenir un « contrat » pour blanchir jusqu'à 8 millions de dollars provenant de la drogue ; que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Bouleaux Blancs, société civile immobilière, dont le siège

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller référendaire Sant, les observations de Me Blanc, avocat de la société Sedipro, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Les Papillons blancs, dont le siège est ..., en cassation d'un

Patricia X...possédait la majorité du capital social de la société PAGIMAGE ; qu'elle en était président directeur général ; qu'elle a également constitué avec sa soeur une société civile immobilière BLANCHE

que la cour d'appel a, par motifs propres, condamné Mme [L] au paiement d'une somme de 50 000 euros à titre de dommages et intérêts au profit de l'Etat calculée sur la base de « volumes financiers blanchis

prévaut ait à faire la preuve d'un grief ; que dans sa requête et son mémoire régulièrement déposés, [O] [R] demandait l'annulation de la saisie du disque dur dès lors qu'il comportait une étiquette blanche

requalifiés par les premiers juges en falsification de chèques et usage" (cf. arrêt attaqué, p. 4,4 considérant) ; "que le prévenu ne conteste pas avoir libellé à son ordre des chèques signés en blanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc brun gris services, société à responsabilité limitée, dont le

Blanc, conseillers référendaires, Mme Henry, avocat général, M.

Marc Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de l'association Les Papillons blancs, dont le siège est ..., défenderesse

société Banco de Sabadell fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le pourvoi, que la signature apposée au verso d'une lettre de change, sans autre indication, vaut endossement en blanc

de contracter de bonne foi obligeait la SNVB à informer Martine Y... de la situation de la société AED et que son abstention ainsi que la pratique consistant à faire signer l'acte de nantissement en blanc