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1 154 résultats pour « BOUTEAU Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6e

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

GARAGE ALEXANDRE S.A.R.L. SEE GRANDCOIN C/ S.A.

Source officielle

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TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

RETENU à l'audience du TROIS DECEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE , où siégeaient, Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b71cdc6046d4704315b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VINGT CINQ, où siégeaient, Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur Daniel VERNET, Monsieur Alexandre DENIS et Monsieur

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000008240803

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Alexandre X à destination de l'Ouzbekistan ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e786a2cdc6046d47053a3a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du SIX JANVIER DEUX MILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d6

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

né le 16 Décembre 1930 à BORDEAUX de X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01761

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

des faits, que deux voix en provenance de la chambre de la victime ; que la personne qui a renseigné le mis en cause dans l'ascenseur sur la façon d'utiliser le badge a mentionné qu'il était seul (Alexandre

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9563ea7c8c11251a806

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

trois représentées par Me Alexendra DECLERCQ de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES : SA SMABTP assureur de BELLIARD représentée par Me Jean-Jacques BERTIN, avocat au barreau

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454280.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Par un arrêt n° 19BX01456 du 6 mai 2021, la cour administrative d'appel de Bordeaux, sur l'appel de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461805.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Par un arrêt n° 19BX03402 du 22 décembre 2021, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel que M. et Mme C ont formé contre ce jugement.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454511.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et M. Réda Wadjinny-Green, auditeur-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303018_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

d'asile (CADA) géré par la fondation COS Alexandre Glasberg, et ce, dans un délai de huit jours.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:464655.20221027

Admin. suprême

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137250ccd5801467741a86f

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

Alexandre X... ; qu'aux termes d'un testament olographe, des 16 janvier et 22 octobre 1996, il a désigné son épouse, son fils Alexandre et sa petite-file, Mme Olivia A..., en qualité de légataires universels

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6788a08fa1dbfbd5d79cd52a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MEDIAPOST [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Alexandre BARBOTIN de la SELEURL ISEE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0083 INTIMEE **************** Vu l'appel relevé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406583_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

E, Zagui Roméo Alexandre Douan, Marving Elishama Douan et D A ; 2°) d'enjoindre à l'autorité compétente de réexaminer, en urgence, les demandes de visas des intéressés.

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f40d

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a135cdc6046d4707374b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle MOREAU et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a18fcdc6046d47073cf4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle MOREAU et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b5cccdc6046d470cf7df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle