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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2303099_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 26 juin 2023, le 15 avril 2024, le 27 juin 2024 et le 29 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Barbaro, demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
I... en qualité d'expert, lequel après avoir conclu en février 2009 que l'immeuble n'était pas aisément partageable en nature a fixé sa valeur occupée à la somme de 264 300 €, sa valeur libre à celle de
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90617
30 avril 2013
30 avril 2013
Barbara... faisait des scènes de jalousie à ma collègue F... Vanessa quand Mr E...
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b373
23 mars 1977
23 mars 1977
OU UN DEPOT, ET ALORS D'AUTRE PART QUE LE JUGE DU FOND N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS D'APPEL DU PREVENU QUI SOUTENAIT QUE, S'AGISSANT D'UNE SOMME DE PLUS DE 660000 FRANCS OU DE TITRES AYANT CETTE VALEUR
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624314
11 avril 2008
11 avril 2008
Angus A, demeurant ..., Mme Barbara A, demeurant ..., Mme Kimbali A, demeurant ... ; la SCI MOULIN DU ROC et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 24 octobre 2005 par lequel la
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79b
19 septembre 2011
19 septembre 2011
C/ Barbara Anaïs Y...
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2600746_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Il soutient que : Son recours est recevable car non tardif ; Le prêt à usage est consenti pour une durée de 6 ans renouvelable tacitement, sans indication de la valeur locative du bien prêté et du
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc5
28 mai 2008
28 mai 2008
Jean BAYLE La Battude 15130 SANSAC DE MARMIESSE Représentante : Me Barbara A... (avouée à la Cour) - Représentant : Me SELAFA B...
Source officielle2ème chambre
DTA_2101613_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
La procédure a été communiquée à l'EARL la Ferme de Barband qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200272
18 février 2016
18 février 2016
Vasseur, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Vasseur, conseiller référendaire, l'avis de M.
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008134868
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Vu 1°), sous le n° 224804, la requête sommaire, enregistrée le 7 septembre 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Barbara X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat l'annulation
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56c
28 février 2012
28 février 2012
de CLERMONT-FERRAND) Mme Claudine Y... épouse E... ... 15110 SAINT-URCIZE Plaidant par : Maître VERDIER de l'ASS GERVAIS FORESTIER VERDIER (avocats au barreau d'AURILLAC) Représentant : Me Barbara
Source officielleciv2
61372273cd580146773fd2ab
23 mars 1995
23 mars 1995
cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, greffe de Lannemezan, en matière électorale, au profit de Mme Agnès Y..., demeurant rue des Tilleuls à Barbazar-Debat
Source officiellecr
LLIER, en date du 24 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Roger X
613725c0cd580146774203eb
11 mai 2000
11 mai 2000
observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La Commune du BARCARES
Source officielleChambre commerciale
69f04150cdc6046d47ccafcd
27 avril 2026
27 avril 2026
CAUCHOIS de la SARL BARBARA CAUCHOIS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS S.A.
Source officielleChambre 3-4
69f44dcbcdc6046d472f5fea
30 avril 2026
30 avril 2026
Le caractère dérisoire du prix convenu résulte en l'espèce de la comparaison de ce prix avec la valeur réelle des parts cédées au jour de la vente.
Source officielleJEXMOBILIER
67a274220a87e48916eb74b6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DOSSIER N° RG 24/03928 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KIQV MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Barbara SIBI 2 expéditions à chaque partie, l’une en LRAR et l’autre en LS TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbd3
4 septembre 2007
4 septembre 2007
Louis X... ... 43770 CHADRAC Représenté par Me Barbara GUTTON- PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP BELLUT- PAYS (avocats au barreau du PUY EN VELAY) INTIMES M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302798_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B au nom de l'association Barbaise 4x4 5.
Source officielleChambre 1-5
6618cef37935f50008be3f59
11 avril 2024
11 avril 2024
Sur les demandes de M. et Mme [G] Elles tendent à obtenir la condamnation des consorts [M] à déboucher les barbacanes avec précision que les barbacanes devront être percées de façon à ce qu'elles laissent
Source officiellePage 7 sur 39