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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247b
28 mai 2015
28 mai 2015
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE Le 23 septembre 2012, la société Petit Dominique (la société Petit) a adressé à la société Bell France (la société Bell) une offre de
Source officielle1ère Chambre
62e8be6b4f6d33e2e97f092e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
BELIN-[R]-ROBIN prise en la personne de [R] [D] sise [Adresse 2] Représentée par Me BELIN, avocat au barreau de [Localité 3] APPELANTE ET : ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE LA [Localité
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2305478_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le déféré a été communiqué aux suppléants du conseil municipal de la commune de Bevillers qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403677_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
de la commune de Beuil d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleRéférés Civil
ÉRÉE AU FOND DU 02 AVRIL 2026 Syndic. de copro. LES BLEUETSc/S.C
69d04482cdc6046d4709acea
2 avril 2026
2 avril 2026
Par acte en date du 23 janvier 2026, il a assigné la SCI BELMIL 16 aux mêmes fins, pour l’audience du 25 février 2026.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01343_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
B et de Me Proust, représentant la commune de Belin-Béliet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201312_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
redressements opérés à l'encontre de la société Adrien Bellier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501674_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Soli, vice- président ; - les observations de Me Vincent pour la société Le Cians ; - et les observations de Me de Prémare, substituant Me Coudray, pour la commune de Beuil.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2203228_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
D A doit être regardé comme demandant l'annulation du permis de construire délivré le 31 mars 2022 par le maire de la commune de Belin-Beliet à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105156_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Belin Promotion ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2601178_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
La commune de Beuil a fait droit à cette demande par un envoi dématérialisé en date du 18 août 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201311_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société anonyme (SA) Adrien Bellier a réalisé des apports au bénéfice de la société par actions simplifiée (SAS) Victor Bellier Participation - société de holding dont elle constitue l'associée unique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01264
7 décembre 2010
7 décembre 2010
a, pour la même marchandise, comptabilisé des achats toutes taxes comprises en provenant de la société BELL MICROPRODUCTS ; que la société BELL MICROPRODUCTS EUROPE EXPORT Ltd explique que la discordance
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01158
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Bv, Packard Bell Angers et Packard Bell Italia (les sociétés Nec), ayant confié l'acheminement par voie routière depuis la France jusqu'en Italie de cartons de matériel informatique à la Société rézéenne
Source officiellesoc
613720dacd580146773eef1b
14 mars 1989
14 mars 1989
Belin, 4°/ du Centre national d'études spaciales, de Toulouse (Haute-Garonne), 18, avenue E. Belin, 5°/ de la Société INTESPACE de Toulouse (Haute-Garonne), 18, avenue E.
Source officielleChambre 3-1
64a50c57b8594705dbfcc970
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MOTIFS Il y a lieu de constater que la Sarl B2C Institut Claude Bell se désiste de sa demande de radiation de la procédure d'appel.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163bf2b3aeb4b683cf414d8
1 mars 2010
1 mars 2010
Elle reprend les arguments de la société LE BELIER sur ce point.
Source officielle4ème Chambre
65321b829e4ea48318f5b0d4
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pierre BEAUVOIS de la SELARL BEAUVOIS PIERRE - PICART SEBASTIEN - BERNARD HELENE, Postulant, avocat au barreau de LORIENT Représentée par Me Danielle GAY-BELLILE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300732
23 juin 2015
23 juin 2015
Il ajoute que le bélier est situé dans un regard carré de 1 m 30 de côté, situé en limite ouest de la parcelle AS 393 de Fernand Y....
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA03014_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
E... et la Sarlu Le Cians ont demandé au tribunal administratif de Nice d’annuler diverses délibérations du conseil municipal de la commune de Beuil en date du 7 mai 2024.
Source officiellePage 7 sur 159