Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

Elle ajoute ne pas avoir été informée de la demande de bénéficier de l'aide juridictionnelle.

banque HSBC, cette contestation procède d'un amalgame avec le chèque de banque de 29 797,28 euros dont il a déjà été fait état et le chèque de 50 000 euros émis par la société Colikado Express au bénéfice

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2003), que la caisse primaire centrale d'assurance maladie a réclamé à la clinique La Lauranne

IN LI SUD OUEST, ayant élu domicile au cabinet de la SELARL LAGRANGE COURDESSES - [Adresse 1] représentée par Maître Catherine LAGRANGE de la SELARL D’AVOCATS LAGRANGE - COURDESSES, avocats au barreau

JUDICIARE DE LIMOGES ET : Madame [I] [V] épouse [H] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 15], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE

CEDEX Représentant: Me Erie ALLERIT (avocat au barreau de POITIERS) bénéficie d' une aide juridictionnelle Totale numéro 4601/2001 du 07/09/2001 accordée par le bureau d' aide juridictionnelie de POITIERS

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Jacques BELDON Monsieur Marc COLLIN Assistés

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me LAURANT DGFIP ■ 9ème chambre 1ère section N° RG 22/02255 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWC4N N° MINUTE : 4

Serge E..., demeurant à Marpent (Nord), 1, cité Léo Lagrange, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Christiane Z...

, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON, Président Madame LAGRANGE

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 19 NOVEMBRE 2010 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 10/00404 NOUS, Marie-Christine LAGRANGE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller Madame Marie-Christine LAGRANGE,

(ci-après la société Yantai) et la seconde dénommée Langfang Castel Changyu Wine Co. Ltd. (ci-après la société Langfang).

Lagrange, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Bonichot, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.

intérêt général, ne peut être démolie au profit d’un club de rugby qui ne représente qu’une minorité ; la décision contestée qui est contraire à l’intérêt général, doit être annulée ; la piscine Léo Lagrange

ET DU DELIBERE Monsieur MAITREAU, Président de chambre Monsieur CAGNARD, Conseiller Madame LAGRANGE, Conseiller GREFFIER LORS DES Y... : Madame HANNEBOUW Y... à l'audience publique du 31 Octobre 2001,