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264 résultats pour « Benjamin ENOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c905

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

jugement rendu le 10 Octobre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG no 04/03312 APPELANT Monsieur Christophe X... ... 92300 LEVALLOIS PERRET représenté par Me Benjamin

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf6a5badda818c9bb6807

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Outre [W] [C], l'équipe de suppléance du week-end comprenait [V] [G].

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fda464f349a018d60da580d

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

des enfants chez la mère, - dit que le droit de visite et d'hébergement du père sur les enfants s'exercera au gré des parties ou à défaut en période scolaire les premier, troisième et cinquième week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9b

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 28 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69df1fdccdc6046d4747c242

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Cela a nécessité du travail supplémentaire le week-end pour être dans les temps', et celui de 2019 indique 'beaucoup de charges de travail avec une possibilité de faire du télétravail.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff3

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

678aa9d35289c7662ca2bb87

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : [16] [Localité 22] [Localité 25] [Adresse 2] [Adresse 17] [Localité 6] Représentée par Madame [B] [G], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 04

697b7429cdc6046d471f7a54

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 3] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur : Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur : Sophie DUGOUJON, Juge GREFFIER : Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1113JUD000416325

Admin. suprême

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Date of introduction Applicant’s name Year of birth   Representative’s name and location Start of proceedings End of proceedings Total length Levels of jurisdiction Other complaints under well-established

Source officielle
CA

9e Chambre B

6031dd273dc473b1052ced95

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Merci de ton aide » en réponse à ce courriel Madame B... répondait le 2 mai 2017 à 9h38 : «' J'ai profité de ce week-end de 3 jours pour faire le point de mes mails.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02307_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

Alors qu'il ressort des pièces du dossier que sa fille n'entretient plus de liens avec son père, Mme B n'apporte aucun élément justifiant que le père du benjamin de la fratrie ferait usage de son droit

Source officielle
CA

9e Chambre C

60323536dd015b6bb5bd220e

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

RG N°16/08208 [S] [K] C/ SAS CLINIQUE BOUCHARD Grosse délivrée le : à : - Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471ec6

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

HOLLIER-LAROUSSE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0362 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6706c994f1d01e3c86f08448

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin BEAULIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0784 DÉFENDERESSE Association INSTITUT DES CULTURES D’ISLAM [Adresse 2] [Localité 3] représentée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01207

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Benjamin Y..., domicilié [...] , pris en qualité de secrétaire du CHSCT du CHU d'Angers, 2°/ au Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail du CHU d'Angers, dont le siège est [...] , défendeurs

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d43cdc6046d472f56a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 1er week-end de réouverture, le 7 juin, M. [D] s'est absenté l'après-midi, sans être joignable. Nous avons appris qu'il était parti dans le village boire un verre. Le lendemain, M.

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CA

Chambre sociale 4-2

6a21078ecdc6046d470898d6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Section : AD N° RG : F 22/231 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Erwann MFOUMOUANGANA Me Benjamin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0516JUD004164213

Admin. suprême

16 mai 2024

16 mai 2024

1947   Caterina PAVIA 1939   Francesco MAGGIORE 1933   Vincenzo GABRIELE 1930   Caterina Irene Maria BELVISI 1960   Salvatore POLICARDO 1956   Giuseppe SECHI 1965   Beniamino

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974bcc1cdc6046d478b5c93

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

642fb69ecece1704f57477ab

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

LUDIMANI [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de BESANCON sous le numéro 820 802 130 Représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 COMPOSITION

Source officielle