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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9b
8 janvier 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 28 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Pôle 6 - Chambre 11
69df1fdccdc6046d4747c242
14 avril 2026
Cela a nécessité du travail supplémentaire le week-end pour être dans les temps', et celui de 2019 indique 'beaucoup de charges de travail avec une possibilité de faire du télétravail.
Chambre sociale 4-4
66ac76b0a9cfa399a90d1ff3
31 juillet 2024
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Benjamin
Pôle social
678aa9d35289c7662ca2bb87
6 janvier 2025
PARTIE(S) INTERVENANTE(S) : [16] [Localité 22] [Localité 25] [Adresse 2] [Adresse 17] [Localité 6] Représentée par Madame [B] [G], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Chambre 04
697b7429cdc6046d471f7a54
12 janvier 2026
Adresse 3] [Localité 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente Assesseur : Leslie JODEAU, Vice-présidente Assesseur : Sophie DUGOUJON, Juge GREFFIER : Benjamin
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1113JUD000416325
13 novembre 2025
Date of introduction Applicant’s name Year of birth   Representative’s name and location Start of proceedings End of proceedings Total length Levels of jurisdiction Other complaints under well-established
9e Chambre B
6031dd273dc473b1052ced95
15 juin 2018
Merci de ton aide » en réponse à ce courriel Madame B... répondait le 2 mai 2017 à 9h38 : «' J'ai profité de ce week-end de 3 jours pour faire le point de mes mails.
3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02307_20230627
27 juin 2023
Alors qu'il ressort des pièces du dossier que sa fille n'entretient plus de liens avec son père, Mme B n'apporte aucun élément justifiant que le père du benjamin de la fratrie ferait usage de son droit
9e Chambre C
60323536dd015b6bb5bd220e
9 mars 2018
RG N°16/08208 [S] [K] C/ SAS CLINIQUE BOUCHARD Grosse délivrée le : à : - Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Benjamin
Pôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471ec6
1 décembre 2015
HOLLIER-LAROUSSE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0362 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
4ème chambre 1ère section
6706c994f1d01e3c86f08448
8 octobre 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Benjamin BEAULIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0784 DÉFENDERESSE Association INSTITUT DES CULTURES D’ISLAM [Adresse 2] [Localité 3] représentée
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01207
20 septembre 2018
Benjamin Y..., domicilié [...] , pris en qualité de secrétaire du CHSCT du CHU d'Angers, 2°/ au Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail du CHU d'Angers, dont le siège est [...] , défendeurs
Chambre 4-5
69f44d43cdc6046d472f56a3
30 avril 2026
Le 1er week-end de réouverture, le 7 juin, M. [D] s'est absenté l'après-midi, sans être joignable. Nous avons appris qu'il était parti dans le village boire un verre. Le lendemain, M.
Chambre sociale 4-2
6a21078ecdc6046d470898d6
3 juin 2026
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN-LAYE Section : AD N° RG : F 22/231 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Erwann MFOUMOUANGANA Me Benjamin
ECLI:CE:ECHR:2024:0516JUD004164213
16 mai 2024
1947   Caterina PAVIA 1939   Francesco MAGGIORE 1933   Vincenzo GABRIELE 1930   Caterina Irene Maria BELVISI 1960   Salvatore POLICARDO 1956   Giuseppe SECHI 1965   Beniamino
Chambre 4-8b
6974bcc1cdc6046d478b5c93
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Pôle 4 - Chambre 3
642fb69ecece1704f57477ab
6 avril 2023
LUDIMANI [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au RCS de BESANCON sous le numéro 820 802 130 Représentée par Me Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1811 COMPOSITION
Sociale C salle 2
62e226a33de91be2e9f7ea93
8 juillet 2022
par Me Bérengère LECAILLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS DUPONT RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Benjamin
Chambre 4-6
69d9e489cdc6046d47d9d747
10 avril 2026
APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 1] représentée par Me Benjamin LOUZIER de la SELARL REDLINK, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Romain OBRECHT, avocat au barreau de PARIS, et représentée
3ème chambre
6785fd9ee1c1941b1ee98057
13 janvier 2025
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU TREIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [U] [H] [L] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
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