Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan , représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan, représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

[Z] [V] né le 01 Avril 2004 à [Localité 1] de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Franck Fischer Bertaux, avocat de permanence au barreau de Paris et

Geoffroy Z..., demeurant ...

CHARLES GEFFROY S.A.S.

Geoffrey, contre le jugement (n 662) du tribunal de police de NANCY, en date du 28 septembre 1993, qui, pour stationnement gênant, l'a condamné à une amende de 230 francs ; Vu le mémoire personnel produit

Berthéas président, M.

Geoffray Gauthier et Expan U Ouest

Jugement prononcé par Madame GEFFROY Marie-Laurence, Vice-Présidente, en présence du public à l'audience du même jour.

(Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile 1ère section), au profit de : 1 ) la société Gefco, dont le siège est ...

Z... née A..., agissant tant en son nom personnel que comme représentante de ses enfants mineurs Audrey et Geoffroy, demeurant 18, Cours de la Place, Saint-André-de-Sangonis (Hérault), 28/ d'Electricité

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 21 JUIN 2023 La société Gefco

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

représentée par Maître Guillaume CHAINEAU de la SELAS SERY-CHAINEAU AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #L0291 DEFENDERESSE Association US METRO [R] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Geoffroy

Geoffrey X..., ; M.

Ali X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 2000 par le tribunal d'instance d'Orléans, au profit de la société Gefco, société anonyme, dont le siège est ... de la Ruelle

"aux motifs que le mis en examen a frappé, à plusieurs reprises, des personnes avec la crosse de son arme et ce, de manière violente puisque le sang des victimes a été retrouvé sur ledit pistolet Beretta

Geoffroy », dont le capitaine est M. F... D....