D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société La Vallée Berreult n'est pas admis.

, soins hygiéniques et de beauté, manucure.

La demande de décharge de la SARL Vallée Berreult se trouve privée d'objet. Il n'y a pas lieu d'y statuer. 3.

-13.332), que par contrat de gérance libre des 13 juillet et 24 juillet 2006, la société [...] a donné à la société South beach esthétique, la gérance d'un fonds de commerce de vente de produits de beauté

E... pour la société Hygiène Forme Beauté et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carnaudmétalbox Sante-Beauté, venant aux droits de la société

X... a effectué le 19 juin 1990 le dépôt, enregistré sous le numéro 1.598.823, de la marque complexe Michel X... et du logo MP servant à désigner des produits de parfumerie, de beauté, les cosmétiques

A la suite d'une séance de cryothérapie dispensée par l'institut de beauté exploité par la société [1], M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, le centre hospitalier de l'ouest guyanais, représenté par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et, en outre, à ce que la somme

REJET DES POURVOIS DE : 1° BERTAULT (HENRI); 2° LA SOCIETE " LA SOUDURE AUTOGENE FRANCAISE", CELLE-CI AGISSANT EN SA QUALITE DE CIVILEMENT RESPONSABLE DE BERTAULT, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL

juges du fond ont relevé que selon ses SMS envoyés en mai 2010 il continuait d'exprimer le souhait que ses relations avec Mme P... soient plus personnelles, qu'il l'avait complimentée sur des grains de beauté

L'activité principale déclarée est la prothésie ongulaire, manucure beauté des mains, beauté liée aux soins de la personne, beauté des pieds, extension de cils, blanchiment dentaire, tatouage semi permanent

En premier lieu, la SARL La Vallée Berreult soutient que sa comptabilité a été indûment écartée.

[X] [B] aux dépens d'appel dont distraction au profit de la Scp Bessault Madjeri Saint-André s'agissant des frais dont elle a fait l'avance sans avoir reçu provision, Condamne M.

désignées par la carte de randonnée IGN 1516 ET (au 1 : 25 000e, appelée « Forêt des Andaines »), de part et d'autre du Rond Point (cote 241), * à l'Ouest (à partir du CD 202) « Allée de la Planche-à-Bégault

La SARL [O] [P] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 813 769 817 et exerce une activité de salon de beauté sous la forme de société à responsabilité limitée.