Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
67eef334b848dd6814c65797
3 avril 2025
3 avril 2025
Or, dans cette affaire, il apparaît que l’attestation de cession mentionne clairement pour Nom du dossier : BIRD, ce qui correspond au nom du débiteur principal SCI BIRD, Référence dossier : 1380393,
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37accd1bc2605de4b4b15
26 janvier 2023
26 janvier 2023
EARLY BIRDS, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud PICARD de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036a64ab7bea047efd1b2ee
18 septembre 2015
18 septembre 2015
Elle revendique des droits d'auteur sur un modèle de chaussure, dénommé BIBA, qui a fait l'objet d'un dépôt auprès de la société Fidéalis selon reçu d'horodatage du 21 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c3a
18 décembre 2020
18 décembre 2020
YELLOW BIRD [...] [...]
Source officiellecomm
613721a7cd580146773f5ab2
31 mars 1992
31 mars 1992
société anonyme, dont le siège social est situé ... (8ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1990 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de la société de droit jordanien Bibars
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2301096_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Par suite, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête de la société Bibars.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02224
10 novembre 2009
10 novembre 2009
février 2008 d'avoir dit qu'il n'était lié par un contrat de travail qu'à la seule société SCHE et de l'avoir en conséquence déclaré irrecevable en ses demandes dirigées contre les sociétés Hôtel Le Bilaa
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
ORTA_2200021_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Sébastien Hue, Jean-Pierre Brasseur, Sébastien Lang et Cathleen Bird représentés par la SCP Gouranton Pradines ont déclaré se désister de leur requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:265
12 novembre 1981
12 novembre 1981
#Anton Birke gegen Europäische Kommission und Rat der Europäischen Union.#Rechtssache C-543/79.
Source officielle6e chambre
6034d16389316cbb88a2ac3d
20 septembre 2016
20 septembre 2016
, édité par la société MONDADORI, a conduit cette dernière à lui confier la réalisation de pages de mode dans le magazine BIBA-consistant en des prestations de stylisme (sélection d'articles de mode et
Source officielle7ème chambre
69eaade0cdc6046d4750f3b1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 8 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2015J00574 SARL BIRD LINK N° RG: 2025L00782 Par jugement en date du 2 JUILLET 2015, le tribunal a prononcé
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00766_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 mars 2023, la SASU Ferme éolienne Huit Jours, représentée par le Cabinet Bird et Bird AARPI, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du
Source officielle14e chambre
651fa5cac601f08318991a06
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration reçue au greffe le 12 janvier 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] représenté par la société White Bird et M.
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a69
6 décembre 1982
6 décembre 1982
SEN DEPOSEE PAR LA SOCIETE ITALIENNE BIRRA PERONI POUR DESIGNER DES BOISSONS, DONT LA BIERE, ALORS QUE, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, EN S'ABSTENANT D'EXPLIQUER EN QUOI L'ENSEMBLE FORME PAR LES MOTS ITALA
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418ba
23 octobre 1974
23 octobre 1974
L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, LE 24 AOUT 1971, UN INCENDIE PROVOQUE PAR LA COMBUSTION SPONTANEE DE FOIN EN FERMENTATION A DETRUIT PARTIELLEMENT UN BATIMENT DE FERME DONNE EN LOCATION A BIREE
Source officielle2ème CH - Section 1
6358cddbc40aa805a7864d3e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La SARL CARS [Z] exploitait l'agence de voyages BIBA VOYAGES sise à [Localité 4] .
Source officielleChambre Sociale
63d22ab59b3c8605deec210d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 16 Juillet 2020 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Louis-philippe BIRRA
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007726741
27 mai 1988
27 mai 1988
Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la commune de Biars-sur-Cère, - les conclusions de M. E.
Source officiellecr
61372624cd5801467742345d
24 octobre 2001
24 octobre 2001
..) se fondant sur les conclusions du rapport d'expertise, le tribunal a estimé que Jean-Pierre Y... et Salvatore I... ne pouvaient ignorer la sous évaluation manifeste des parts cédées à la société BIA
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f9c7e8cdc6046d47a6fc60
16 avril 2026
16 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2EME CHAMBRE 16/04/2026 RG : 2026 000814 - JUGEMENT AUTORISANT LE MAINTIEN DE L'ACTIVITE C/BIRDIE NUMERIQUE (SAS) Après débats en chambre du conseil où siégeaient
Source officiellePage 7 sur 66