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231 résultats pour « Bleux Laborie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD000487116

Admin. suprême

16 février 2021

16 février 2021

Le gouvernement allemand a versé à titre gracieux 5   000 dollars américains par personne aux familles de 91   morts et à onze   blessés.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63c104edbf9fd47c90a134e4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SAMCV SMABTP, demeurant [Adresse 7] représentée et assistée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902097_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Des articles ont été publiés dans le magazine municipal " Vivre à Limoges " en juillet 2016 et janvier 2017, dans la " lettre bleue " et le journal " le Populaire du Centre " les 3, 4 et 16 juin, 9 et

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b911c40cd0f0b3d008635

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le Tribunal, ainsi composé : PRESIDENT : Samuel VIEL, Juge ASSESSEURS : - Michèle ABA, Assesseur pôle social, membre assesseur représentant les travailleurs salariés du régime général - Sandrine LANOS-MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90bbd3db21cbdd87154

Appel

22 septembre 2004

22 septembre 2004

B... l'époque, et qu'il a participé au labour du chemin pendant l'hiver 1956-1957.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302582_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

A ", " cloisons someta FH-R 98 ", " cloisons vitrées ", " cloisons vitrées someta FH-R 98 ", " cloisons préfabriquées ", " cloisons someta ", " cloisons type H5 ", " cloison labo ", " cloison someta ",

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00033

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Il s'en déduit que c'est Monsieur X... qui faisait seul tous les travaux nécessaires à l'exploitation (taille, traitements, entretien, labour...), ce qui était impossible sur deux jours par semaine, au

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef71618d5c08d4a262e5d0

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Yves PHILIP DE LABORIE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0411JUD007209212

Admin. suprême

11 avril 2017

11 avril 2017

    The site of the accident was examined the same day by an inspector from the State Labour Inspectorate.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1124DEC004008509

Admin. suprême

24 novembre 2015

24 novembre 2015

in Georgia in November   2003, political tensions escalated between the central government in Tbilisi and the local government of the Ajarian Autonomous Republic (“the AAR”) (see also Georgian Labour

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171234

Admin. suprême

19 janvier 2017

19 janvier 2017

The latter examined her and stated that the contractions were irregular, that there was no cervical dilatation and that the uterine neck was not ready for labour.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162678a12fe6a3e85a6c87a

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

d'assurances MMA ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Henri LABI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

66878c8905d6f7f678d48d94

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

COURTAGE Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE (CAISSE PRIMAIRE CENTRAL E D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Henri LABI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517

Admin. suprême

22 décembre 2020

22 décembre 2020

Plus de cent autres personnes furent blessées par les déflagrations. 31.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64e84482e90364d9695a7b2a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

. ************** Exposé : Le 20 janvier 2018, Madame [Z] [N] a été blessée alors qu'elle conduisait un véhicule prêté par son père et assuré auprès de la MAAF, lequel a été percuté

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f0260b02fc178212f7f0cb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en son établissement sis [Adresse 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90ebd3db21cbdd871b9

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

CEDEX 09 représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SELAFA BARTHELEMY NIQUET ALLIO TOURNAIRE CHAILAN, avocats au barreau de TARASCON MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Rue Lalo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SELAFA BARTHELEMY NIQUET ALLIO TOURNAIRE CHAILAN, avocats au barreau de TARASCON MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE Rue Lalo

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

651d02f0fe8d588318c1adf1

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

THEVENET de la SELARL JURISQUES, avocat au barreau de LYON, toque : 365 LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DÔME [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Yves PHILIP DE LABORIE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825e04e82250580d20678

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

médecin du travail a préconisé le 16/03/2019 l’absence de port de charges lourdes supérieures à six kilos (main gauche, temporaire pour deux mois), il émet un avis favorable pour le poste de technicien de labo

Source officielle

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