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10 376 résultats pour « Bohbot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00602

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

La direction ne s'en cache pas: « votre motivation c'est de garder votre boulot ».

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

69f599b3cdc6046d474c7a88

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5ad1acdc6046d474ddc9a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

68ed44190da7cb996dc93f63

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Adresse 1] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #J0042 à Monsieur [X] [N], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Olivier BOHBOT

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b584fd6229a4e58a5b07

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Me Ollivier PARRACONE Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/06599 -

Source officielle
TJ

JLD

69d81931cdc6046d47b1872c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A l’audience de ce jour, Monsieur [X] [J] a déclaré : "J’ai perdu mon logement, ma copine, mon boulot. Je suis encore en forme. Je ne suis pas d’accord pour continuer.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00931

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que dans la nuit du 4 au 5 septembre 2016, un véhicule piégé contenant des bonbonnes

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68e949ba3ea43407b90ff084

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

EOS FRANCE Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [W] [J] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : ME BOHBOT Copie délivrée à : M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

65e2cf3f96956c000862c8bf

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[P] [T] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 13] [Adresse 14] [Localité 3] Représenté par Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA, Me Michel BOHBOT, avocat au barreau de PARIS Mme

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58726cdc6046d474b2827

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Eddie BOHBOT, M. Thierry SEMPERE, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 Octobre 2025 où siégeaient M. Nicolas KLAIN, Président, M. Eddie BOHBOT, M.

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c3f

Cassation

19 avril 2000

19 avril 2000

Bonot, ont précisé que Y... avait de la personnalité et de la persuasion, et que, n'ayant aucun doute sur les faits, elle entend faire adopter son point de vue par son interlocuteur ; que cet élément amène

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd897038de0398b515c5d4

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/06389 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPC7 Numéro de minute : 24/00612 Madame [J] [H] épouse [Y] Représentant : Me Olivier BOHBOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2312337_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

A..., représentée par Me Bohbot, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 29 septembre 2023 par laquelle le maire de Saâcy-sur-Marne a rejeté son recours gracieux formé à l’encontre

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df6c3cdc6046d47c2499e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

représentée par la SELARL L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [D] [O], demeurant 66 avenue d’Espagne Pablo Picasso - Logement 9 RCH - 38190 VILLARD-BONNOT

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00769

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

L... le 22 avril 2018 à Villard-Bonnot, blessures ayant occasionné une ITT d'un mois et demi. 3. Mis en examen pour tentative de meurtre le 26 septembre 2018, il a été placé en détention. 4.

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

/INQUIMBERT G., avocats au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT, VIce-présidente Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb808cdc6046d473a9b51

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

audit siège, [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7], [Localité 5], ESPAGNE non comparante ni représentée DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab51cdc6046d479bb94e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, VIce-présidente Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier Magistrat ayant délibéré: Madame Clémence BOINOT, Vice-présidente Vu les articles 834 et 835 du Code de procédure civile, Vu l’assignation en référé

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab6dcdc6046d479bbb1e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

, VIce-présidente Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier Magistrat ayant délibéré: Madame Clémence BOINOT, VIce-présidente Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df32aaebb88318fda4e8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ses représentants légaux domiciliés audit siège ayant son siège [Adresse 6] - [Localité 3] représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Eric Bohbot

Source officielle