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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
616393ffec3936ac10a09f45
22 octobre 2010
22 octobre 2010
BOUTRUCHE, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, avec l'accord des conseils des parties GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré
Source officielleChambre Sociale
6163a6101d97f2f687d9136e
12 février 2010
12 février 2010
DEGLISE CONSEILLERS : Madame Véronique LAMBOLEY-CUNEY et Madame Marie-Françoise BOUTRUCHE GREFFIER : Mademoiselle Ghyslaine MAROLLES Lors du délibéré : PRESIDENT DE CHAMBRE : Monsieur J.
Source officielle2ème Chambre
67ef68a86b85edc07d345390
3 avril 2025
3 avril 2025
judiciaire de POINTE-A-PITRE en date du 20 février 2024, dans une instance enregistrée sous le n° 23/01792 APPELANT : Monsieur [U] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Audrey BOUANICHE
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02224_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 16 mai 2024 et le 24 février 2025, la société Item Editions, représentée par Me Boudriot, demande à la Cour :
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2011892_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A B, représenté par Me Boudriot, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2018 à hauteur
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01672_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022, Mme B, représentée par Me Bouiche, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge
Source officielleJurid. Premier Président
62db8f5c1d0e74effb5c07f0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
APPELANTE : Mme [H] [U] née le 01 décembre 1969 à [Localité 2] de nationalité française actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [4] comparante, assistée de Maître Naguin BOUAICHE-ZEKKOUTI
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
679334c354e6f046d26ca410
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GRAND [Localité 5] FOOTBALL CLUB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Samya BOUICHE, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004418_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 septembre 2020 et le 19 janvier 2021, la société White Oak, représentée par Me Boudriot demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00995_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er avril 2021, M. et Mme C, représentés par Me Boudriot, avocat, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504577_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
du mal à se déplacer, que son fils est actuellement scolarisé en CE1 à l’école primaire Lamartine à Dijon, et que le lieu d’hébergement d’urgence qui lui a été proposé est situé dans le quartier Bourroches
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118860_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 septembre 2021 et 26 avril 2022, la société 34 avenue Marceau Paris VIII APS, représentée, dans le dernier état de la procédure, par Me Boudriot
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118865_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 septembre 2021 et 25 avril 2022, la société 4 rue Duphot Paris I APS, représentée, dans le dernier état de ses écritures, par Me Boudriot
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118844_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
une requête et un mémoire, enregistrés les 3 septembre 2021 et 25 avril 2022, la société 130 rue du Faubourg Saint-Honoré Paris VIII APS, représentée, dans le dernier état de la procédure, par Me Boudriot
Source officielle5ème chambre
DTA_2300642_20260202
2 février 2026
2 février 2026
enregistrés les 23 janvier 2023 et 27 janvier 2025, la SAS Extralab, à laquelle s’est substituée en cours d’instance la SELARL MJC2A, en sa qualité de liquidateur judiciaire, représentées par Me Samya Bouiche
Source officielleChambre sociale 4-1
68fb977e11af6ba0065f382f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
] [Localité 11] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20240812 - Représentant : Me Lydia BOUDRICHE
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02294_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Le groupement agricole d'exploitation en commun Petit Malo, qui exerce une activité de production vitivinicole à Bourdic (Gard), a sollicité auprès de FranceAgriMer, le 11 février 2019, l'octroi d'une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10623
16 mai 2018
16 mai 2018
Eric Y... non comparant INTIMEE Société Diaxhonit représentée par Me Samya Bouiche, avocat au barreau de Paris, toque : G0479, substitué par Me Camille Tanniou, avocat au barreau de Paris, toque : G0479
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162fdec3ebbdffcbea6aa1c
15 décembre 2011
15 décembre 2011
PARIS, toque : R 255 substitué par Me Marianne YALFANI, avocat au barreau de PARIS, toque : R.255 INTIME Monsieur [H] [E] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Samya BOUICHE
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68450-68918
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Principal facts Gilles Pellegrin is a French national who was born in 1945 and lives in Bouroche.
Source officiellePage 7 sur 10
BOUDRICHE, Mireille, Louise, PIGUET
20/01/2026
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BOUDRICHE, Imane, Mira
23/10/2025
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BOUDRICHE, Sarah, Florence, Ghislaine, Chantal
20/06/2024
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SECRET CANIN, BOUDRICHE, Emilie
15/05/2022
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BOUDRICHE, Mireille, Louise, PIGUET
28/06/2018
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