CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 284 résultats pour « Boussard-Verrechia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000043986507

—

26 mars 2021

26 mars 2021

ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIALE ET ECONOMIQUE CONSTRUCTION VERRECCHIA

Source officielle
TA

Page 7 sur 715

← PrécédentSuivant →

6ème Chambre

DTA_2201707_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Sous le n° 2201707, par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 février et 5 novembre 2022, Me Éric Verrecchia, en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL Berfim Construction, représenté

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63cb92849c02507c9078dbf3

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2023 N° 2023/030 Rôle N° RG 19/01196 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVAN Association CGEA MARSEILLE Eric VERRECCHIA

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2024-318

transparence vie publique

19 novembre 2024

19 novembre 2024

1 Délibération n° 2024-318 du 19 novembre 2024 relative à la mobilité professionnelle de Madame Marjorie Bouchard LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404e2c

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Résidence du Montjoyeux précisait que la preuve de l'erreur matérielle commise par l'expert résidait dans la "note descriptive contractuelle" faisant état d'une "chape-ciment incorporée, lissée et bouchardée

Source officielle
CA

18e Chambre

6036a2dfbcec7f44c481b021

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

SELARL SMJ [Q] [F] Syndicat CGT ALCATEL SPACE [Localité 2] AGS - CGEA DE [Localité 5] AGS- CGEA [Localité 4] Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

15e chambre

6036bb6da656b65bacbaa53e

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 26 Juin 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 10/01407 Copies exécutoires délivrées à : la Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a608

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Mo BOUSSARD-VERRECCHIA - Cabinet BARTHELEMY & ASSOCIES COPIES le à Gérard X...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e657f7cdc6046d47ea5de2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

VENTE FORCÉE 09 avril 2026 DEMANDERESSE SOCIETE FINANCIERE POUR LE DEVELOPPEMENT DE [Localité 1] DENOMMEE EN ABREGE SOFIDER, [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Henri BOITARD

Source officielle
CC

civ1

60794d559ba5988459c487e3

Cassation

1 mars 2005

1 mars 2005

entretien confidentiel avec un client relatif à une affaire pénale, aurait suggéré l'idée de décrédibiliser fortement un possible témoignage en supposant que son auteur serait fêlé, terme en forme de boutade

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7180cdc6046d47290583

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Attendu que Maître BOUTARD, avocat au Barreau du MANS, substituant Maître BOISNARD, avocat au Barreau d'ANGERS, conseil de la société débitrice fait état d'une forte implantation de la société, [1] sur

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00647

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

La SAS BONGARD a formé pourvoi de cet arrêt du 23 juin 2015 et le Conseil d'État, statuant le 27 janvier 2016 a décidé que le pourvoi de la Société BONGARD n'était pas admis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60a

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Mo BOUSSARD-VERRECCHIA Cabinet BARTHELEMY & ASSOCIES COPIES le à Bernard X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01185

Cassation

12 octobre 2021

12 octobre 2021

d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales, après avoir péremptoirement affirmé qu'il savait que l'ouverture de la porte de la casemate dans laquelle sont effectués les bombardements

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999438de0398b51a7cc0

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [P], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE SARL unipersonnelle VERRECCHIA CONSTRUCTION,

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b018cdc6046d47d460ef

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 06/01/2025 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON * DEFENDEUR (S) : FV [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Mme BOTREL VERRECCHIA

Source officielle
CC

soc

613722facd58014677403ef6

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Sur le pourvoi n° V 95-43.086 formé par la société JF Boccard, société anonyme, dont le siège est ..., II. Sur le pourvoi n° R 95-43.703 formé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4ebd3db21cbdd8fb87

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

rendu le 17 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Industrie No RG : 10/ 00256 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne LEMARCHAND Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA

Source officielle
CA

11e chambre

627df99f0d41e0057d43e84f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : F 18/00327 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clara GANDIN de la SELARL BOUSSARD

Source officielle