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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : B 13/ 02985 Décision déférée : ordonnance du 23 septembre 2013, à 14h26, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Brigitte
Source officielleTrib. de Commerce
69cda70acdc6046d47cc1aa1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
activité de la société a pour objet social, tant en France qu'à l'étranger, la restauration traditionnelle, la préparation de plats cuisinés, la vente sur place, à emporter, la livraison à domicile, salon
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876e6
20 juin 2005
20 juin 2005
DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 26 Février 2004 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 25 février 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur François CRÉZÉ, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d605
1 février 2011
1 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa5
25 septembre 2008
25 septembre 2008
B518) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Présidente -Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd39
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Instance de GAP a : *donné acte à la copropriété GRAND BOUCLE de son désistement envers AXA en l'état des sommes reçues au titre des désordres concernant le carrelage du hall, les infiltrations du salon
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68b
10 mai 2012
10 mai 2012
DÉBATS : à l'audience tenue le 22 Mars 2012, on été entendus : - Mme Brigitte HORBETTE, en son rapport -M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e3
15 mai 2012
15 mai 2012
HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Sabine DAYAN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031e73924fe80209b32d2d5
7 juin 2018
7 juin 2018
par Me Arnaud C..., avocat au barreau de PARIS, toque : T10 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Brigitte
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Dominique BJ..., demeurant ..., 107 / Mme Sabine YZ..., demeurant ..., 108 / Mme Carole P..., demeurant ..., 109 / M.
Source officielle4ème Chambre
653b59e3502b828318c4e6de
26 octobre 2023
26 octobre 2023
: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb9f
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Tradexpo Il est établi que ce salon Tradexpo a eu lieu à la mi-mai 2009 et que M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-219247
23 août 2022
23 août 2022
Suisse 12/07/2019 Maria de Los Angeles ALONSO RADESCA 1956 Peseux suisse Martine ARDIA 1954 Peseux suisse Sarah BOCHUD 1978 Cernier suisse Sabine FURRER 1971 Neuchâtel suisse Catherine Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93665
7 novembre 2016
7 novembre 2016
INTIMÉE Madame Claudine Z... ... 97139 LES ABYMES Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86893
13 mai 2003
13 mai 2003
BOURGUEIL, Greffier, Le magistrat rapporteur en a rendu compte à la cour, dans son délibéré, celle-ci étant composée de : Monsieur Alban CHAIX, président, Monsieur Daniel CLOUET, conseiller, Madame Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897cf
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Conseiller, Madame Catherine BRUN, Conseiller DEBATS : A l'audience publique du 05 Septembre 2007, Madame Arlette GAILLARD-MAUNIER, Conseiller, faisant fonction de Président et Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0c
18 septembre 2012
18 septembre 2012
qu'il conviendrait d'intégrer au " process salon ", bien que les validations aient été faites courant mai " ; Il apparaît par conséquent que les salons à tenir étaient listés par l'employeur dans le
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619371
16 juin 1986
16 juin 1986
établies respectivement au titre des années 1971, 1972, 1973, 1974, d'une part, et au titre de l'année 1973, d'autre part, à raison des bénéfices que son épouse a retirés de l'exploitation à Pau d'un salon
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6099
22 avril 1992
22 avril 1992
Brigitte Maas, demeurant à Hagondange (Moselle), ..., 114°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858e4
18 septembre 2001
18 septembre 2001
Brigitte Y... déclarait qu'au "Viking" où elle travaillait depuis le 5 août 1996 : "Nous allons dans le salon pour avoir plus d'intimité avec le client, ou les clients et s'ils sont deux on y va
Source officiellePage 7 sur 32