installations nouvelles d'incinération : installations autorisées à partir du 1er novembre 2010 et installations existantes faisant l'objet d'une extension augmentant leur capacité de traitement ou d'une modification notable par renouvellement des fours

Article 13

—

-Valeurs limites d'émission en NH3 en cas de traitement des NOx à l'ammoniac ou ses précurseurs : a) Les dispositions du présent point s'appliquent : -aux fours et réchauffeurs industriels indirects ; -aux appareils pour lesquels les délais mentionnés

Article Annexe II

—

L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier

Article 1

—

Les dispositions du décret à intervenir sont également applicables aux entreprises de traitement de résidus métalliques, ainsi qu'aux exploitations de fours à coke métallurgiques même ne constituant pas des dépendances d'une usine métallurgique.

Article 228-5.02

—

Un "essai au feu standard" est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

a) Supérieure à 2t/j A 1 b) Supérieure à 100 kg/j mais inférieure ou égale à 2t/j DC 2547 Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) au four électrique, lorsque la puissance du (des) four (s) susceptible (s) de fonctionner simultanément

Article Annexe II (suite 1)

—

à Chaux-de-Dugny Carrières et fours à Chaux-de-Dugny FR000000000000475 AHLSTROM MUNKSJO STENAY Ahlstrom Munksjo Stenay FR000000000000476 LACTOSERUM France LACTOSERUM France 28 606 33 649 33 048

Article Annexe I b

—

- L'utilisation des fluides, matériels, machines, du four de recuisson est conforme aux consignes. - Les contraintes lors de la recuisson ont disparu sans modification géométrique de la pièce.

Article Annexe

—

Equipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande. 38900000-4 Instruments divers d'évaluation ou de test. 42100000-0 Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique. 42300000-9 Fourneaux, incinérateurs et fours

Article Annexe V

—

POLLUANTS VALEUR LIMITE D'ÉMISSION 1 - Poussières totales : Lorsque les appareils de combustion utilisent le produit de combustion dans le procédé de fabrication (exemple : fours de réchauffage, de séchage, de cuisson ou de traitement thermique

Article Annexe II (suite)

—

COVINI SA/COVINI SN/COVINI Entreprise SA- ZI Camp-Laurent, 83500 La Seyne-sur-Mer, puis 525, chemin des Négadoux, 83140 Six-Fours-les-Plages : depuis 1970 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 223 a-II-2/02

—

Un essai au feu standard est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température-temps.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

. & Fourr. Romulée de Revélière. Trisetum conradiae Gamisans Trisète de Conrad. Trisetum gracile (Moris) Boiss. Trisète grêle. b) Dicotylédones : Aconitum napellus L. subsp. corsicum (Gayer) Seitz Aconit de Corse. Astragalus boeticus L.

Article Annexe Ib

—

- C1.1 - C1.2 - C2.2 X S2.2 - L'élaboration du verre - S2.2.1 Les fours : Fours à bassin, four à pot (conception, possibilité, fonctionnement) ; - S2.2.2 La fusion : - Température ; - Durée ; - Notion de viscosité ; - S2.2.3 Les

Article Annexe I (suite)

—

à chauffage direct Les fours à chauffage indirect Préciser l'influence des modes de transmission de la chaleur sur la qualité de cuisson Le matériel industriel : - Four tunnel, four à cuisson verticale, l'enfournement automatique, les scarificateurs

Article Annexe II

—

Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier 2016.

Article 72

—

Si le flux horaire par four dépasse 2,5 kg/h, mais est inférieur ou égal à 50 kg/h, une évaluation en permanence de la teneur en poussières des rejets à l'aide, par exemple, d'un opacimètre est réalisée.

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

Parmi ces unités peuvent notamment figurer tous les types de chaudières, brûleurs, turbines, appareils de chauffage, hauts fourneaux, incinérateurs, calcinateurs, fours, étuves, sécheurs, moteurs, piles à combustible, unités de combustion en boucle chimique

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Installations industrielles Fours, étuves, tuyauteries... Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages. 10.

Article 3

—

de la décision d'exécution 2021/2326 du 30 novembre 2021 susmentionnée ne s'appliquent pas à certaines parties de l'installation de combustion : -aux appareils de combustion de puissance thermique nominale inférieure à 15 MW ; -aux réchauffeurs et fours

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