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377 résultats pour « Bruno MION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

67f5645ebbf04ef7857b9c97

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[J] a conclu dans son rapport amiable une minoration également de 2%.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697db09acdc6046d475d24bc

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A 17h40, on voit l’employée brune prendre son téléphone portable et sortir du magasin. A 17h42, on voit une cliente brune, qui bise un des clients.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916ff

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Avril 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Mai 2014, par mise à disposition

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed17a2980a82f59d99291

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Michel, #P10 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Le Brun, #NA702 ([Localité 8]) - Maître Georges Picot

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66235ac8aec0e60008fe991f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 après prorogation du délibéré en date du 22 février 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01433

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

pièces produites, il convient d'adopter les motifs pertinents des premiers juges relativement au délai de prévenance des horaires et jours de travail, aux propos blessants du supérieur hiérarchique Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85420

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Bruno (avocat au barreau de PARIS). ET : INTIMEE SA. COSSERAT Manufacture de velours coton ... "prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés pour ce audit siège".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8556a

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Comparante concluante par la SCP LE ROY (avoué à la Cour) et plaidant par Me WEIL Bruno (avocat au barreau de PARIS). ET : INTIMEE SA.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fde17d22d5a63b56d9f7d01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2014F00806 APPELANTE Madame [Y] [C] épouse [S] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date anniversaire 1] 1968 à [Localité 1] Représentée par Maître Bruno

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a2d4f3671a27f9abb2

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Dominique DALBIES Assesseur collège salarié : Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92368

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Mars 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 28 Avril 2015, par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92715

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2206153_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Vu les procédures suivantes : I/ Par une requête, enregistrée sous le numéro 2206153, le 12 mai 2022, la Société Effor Atlantique, représentée par Me Le Brun demande au tribunal : 1°) d’annuler la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

603577449ec5409d2f4015eb

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline BRUN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CARBONE 1971   Manuela CARDINALE 1970   Michele CARLINI 1976     Giovanni CARUCCI 1971   Roberto CARUCCI 1977   Gianluca CATALANO 1973   Maurizio CATTOI 1955   Bruno

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-12540

Admin. suprême

9 juillet 2019

9 juillet 2019

margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law 231 July 2019 Tim Henrik Bruun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89af7

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Tout au long de l'année 2004, vos relations professionnelles avec votre hiérarchie se dégradent, surtout avec votre Manager direct, Monsieur Luc Z... et ce, pour les misons suivantes: Vos revues de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00051

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 22 mai 1989 par la société Bruno Y... en qualité d'assistante expert-comptable, a saisi la juridiction

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

BATTAGLIA 1964 Serra San Bruno italienne Spartaco BATTISTA 1974 TITO italienne Alessandra BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69cf660ecdc6046d47f44d1c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

24/02451) suivant déclaration d'appel du 05 juillet 2025 APPELANT : [O] [V] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Bruno

Source officielle

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