AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 4 - LC
67f5645ebbf04ef7857b9c97
8 avril 2025
8 avril 2025
[J] a conclu dans son rapport amiable une minoration également de 2%.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697db09acdc6046d475d24bc
8 janvier 2026
8 janvier 2026
A 17h40, on voit l’employée brune prendre son téléphone portable et sortir du magasin. A 17h42, on voit une cliente brune, qui bise un des clients.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916ff
27 mai 2014
27 mai 2014
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 22 Avril 2014 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 27 Mai 2014, par mise à disposition
Source officielle3ème chambre 3ème section
668ed17a2980a82f59d99291
10 juillet 2024
10 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Expédition exécutoire délivrée à : - Maître Michel, #P10 Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître Le Brun, #NA702 ([Localité 8]) - Maître Georges Picot
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe991f
18 avril 2024
18 avril 2024
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024 après prorogation du délibéré en date du 22 février 2024 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Bruno
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01433
10 octobre 2018
10 octobre 2018
pièces produites, il convient d'adopter les motifs pertinents des premiers juges relativement au délai de prévenance des horaires et jours de travail, aux propos blessants du supérieur hiérarchique Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85420
3 avril 2001
3 avril 2001
Bruno (avocat au barreau de PARIS). ET : INTIMEE SA. COSSERAT Manufacture de velours coton ... "prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés pour ce audit siège".
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556a
3 avril 2001
3 avril 2001
Comparante concluante par la SCP LE ROY (avoué à la Cour) et plaidant par Me WEIL Bruno (avocat au barreau de PARIS). ET : INTIMEE SA.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fde17d22d5a63b56d9f7d01
5 juillet 2018
5 juillet 2018
tribunal de commerce d'EVRY - RG n° 2014F00806 APPELANTE Madame [Y] [C] épouse [S] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date anniversaire 1] 1968 à [Localité 1] Représentée par Maître Bruno
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c133a2d4f3671a27f9abb2
2 février 2024
2 février 2024
comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Dominique DALBIES Assesseur collège salarié : Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92368
28 avril 2015
28 avril 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Mars 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 28 Avril 2015, par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92715
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Bruno GENDROT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 09 Juin 2015 ORDONNANCE : Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 08 Septembre 2015, par mise à
Source officielle9ème chambre
DTA_2206153_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Vu les procédures suivantes : I/ Par une requête, enregistrée sous le numéro 2206153, le 12 mai 2022, la Société Effor Atlantique, représentée par Me Le Brun demande au tribunal : 1°) d’annuler la
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603577449ec5409d2f4015eb
21 avril 2016
21 avril 2016
délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Céline BRUN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CARBONE 1971 Manuela CARDINALE 1970 Michele CARLINI 1976 Giovanni CARUCCI 1971 Roberto CARUCCI 1977 Gianluca CATALANO 1973 Maurizio CATTOI 1955 Bruno
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-12540
9 juillet 2019
9 juillet 2019
margin-bottom:0pt; border-bottom:1pt solid #000000; padding-bottom:1pt } .sDF790F1E { margin-top:12pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } Information Note on the Court’s case-law 231 July 2019 Tim Henrik Bruun
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af7
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Tout au long de l'année 2004, vos relations professionnelles avec votre hiérarchie se dégradent, surtout avec votre Manager direct, Monsieur Luc Z... et ce, pour les misons suivantes: Vos revues de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00051
6 janvier 2011
6 janvier 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 22 mai 1989 par la société Bruno Y... en qualité d'assistante expert-comptable, a saisi la juridiction
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
BATTAGLIA 1964 Serra San Bruno italienne Spartaco BATTISTA 1974 TITO italienne Alessandra BAX 1974 POTENZA italienne Donato BECCE 1968 TOLVE italienne Davide Giovanni BISOGNANO 1970 Mazzarrà Sant’Andrea
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69cf660ecdc6046d47f44d1c
2 avril 2026
2 avril 2026
24/02451) suivant déclaration d'appel du 05 juillet 2025 APPELANT : [O] [V] né le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Bruno
Source officiellePage 7 sur 19