de dommages-intérêts pour le préjudice causé par ce licenciement nul, et de l'AVOIR condamnée aux dépens ainsi qu'au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE Bruno X... a

KP2 en cas de condamnation au-delà de la somme de 13.700,46 euros.

Jean-Pierre, à payer à monsieur Y...Bruno la somme de 8. 856, 38 € à titre de dommages et intérêts en réparation de son préjudice matériel et la somme de 1. 000, 00 € au titre de l'article 700 du code

Sur la demande de condamnation à payer le découvert en compte la BANQUE CIC SUD OUEST demande le paiement par Monsieur [K] [W] des sommes en principal de 4 618 € au titre du solde du compte courant professionnel

Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 octobre 1993 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de la société Chalaguier, société à responsabilité

Franz X... s'est porté caution solidaire des obligations de son fils Bruno, auquel la Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Aisne (CRCAMA) avait consenti en 1983 et 1984 trois prêts pour la reprise

DEMANDEUR Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me MARTIN Bruno, avocat au barreau de Paris DEFENDEUR Maître [L] [M], demeurant [Adresse 2] *-*-*-

Madame X... sollicite à titre compensatoire la somme de 5.000 euros.

que la demande de la société Établissements Brun sur son solde de marché ne peut être liquidée que pour une somme de 6.931,15 euros HT, - au surplus, juger que la société Établissements Brun ne fait

QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR statué sur l'instance disciplinaire dirigée contre de Monsieur Bruno-Marie X..., le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers

Bruno X..., demeurant à Boissy Saint-Léger (Val-de-Marne), 5, place de la Chenaie, en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1987 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société

Bruno Y... à payer à M. et Mme X..., la somme de 301. 701, 21 euros. CONDAMNER M.

Bruno Z... la somme de 95 496,90 euros au titre du complément de rémunération structurelle de l'année d'évaluation "juillet 2012 - juin 2013", alors que cette somme aurait dû être versée pour partie en

[H] à lui verser la somme de 3 173,09 euros.

Bruno, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre André Y... du chef d'abus

RG N : 12/ 01479 AFFAIRE : Me Paul-Bruno X..., Me Jacques Pierre Roger Y..., Me Aurélie Z... C/ CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE, M.

Bruno, [...

Considérant ce qui suit : Les services de la police nationale ont procédé le 18 mai 2022 au contrôle de la société Boulangerie Bruno située 5 place Saint-Bruno à Grenoble.