et-Loire (CPAM) [Adresse 1] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail adressé au greffe le 26 juin 2025 INTIMÉ : [F] [U] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Anne-cécile

M) 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Y..., munie d'un pouvoir INTIMÉE : S. A. S.

Représentée par Me CHONNIER, avocat au barreau de BAYONNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU

e) le 29 Novembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00265 Copies exécutoires délivrées à : Me Séverine MAUSSION Me Cécile

par la SCP REGNIER - SEVESTRE-REGNIER - LAMARCHE-BEQUET REGNIER-AUBERT, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BEURTON, avocat au barreau de Paris, toque : D1612 INTIMES Madame Marie-Cécile

Délibéré après l'audience du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Fabienne Billet-Ydier, présidente, Mme Sylvie Cherrier, présidente, Mme Cécile Viseur-Ferré, présidente.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire - prononcé

et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Valérie SALMERON, Président Madame Cécile

parcelle BK 236 avec la remise en état des terres à leur état initial ; - de constater la disparition du ruisseau séparatif entre les parcelles BK 62,63, 236 et la parcelle BI 23 et l’accumulation des boues

Türkiye 03/09/2022 Nefise AKÇATAŞ 1978 İzmir Turkish Cemil ÇELİK 166. 43932/22 Eser v. Türkiye 31/08/2022 Oktay ESER 1981 Antalya Turkish Lütfullah GÜN 167. 43976/22 Çelik v.

De façon concordante, la plupart des salariés entendus (Mmes Nadia A..., Marie-Pascale G..., Nathalie H..., Cécile I..., Elisabeth J..., Claudine K..., Jeanne L..., Marina F..., Sonia M..., Chantal N..

Boyle and Professor F. Hampson, both lecturers at the University of Essex.

Je ne pouvais plus bouger, j'avais mal. J'ai mal sur tout le corps. Je ne peux plus dormir... " Page 31 : " Même l'école a vu mes marques et ne font rien (sic). Je ne veux pas le dire.

. ; que ceIle-ci ne les nie pas ; qu'elle a déclaré au juge d'instruction que, placée en bout de table, elle s'était emportée faute d'avoir reçu les explications qu'elle demandait ; qu'elle se disait

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile

TROIN -32- expédition délivrée à le 11 Juillet 2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile

HLM CLAIRSIENNE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Doriane DUPUY, avocat au barreau de BORDEAUX Me Cécile AUTHIER de la

juillet 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Cécile

certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Cécile

accident, et les photographies qui y sont annexées ne corroborent pas les circonstances relatées par le requérant dans ses écritures aux termes desquelles il allègue la présence de dépôts sableux et de boue