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233 résultats pour « Cécile BOULE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

68700105b8daa57c7f667b85

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BOULE, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [B] [I] épouse [T] [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Maître Cécile BOULE, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [K] [T] épouse [O] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
TJ

CABINET JAF 1

6619779c1b7735881a7be4dd

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

BORDEAUX CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 28A N° RG 21/03849 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VPOY N° minute : 24/ du 11 Avril 2024 AFFAIRE : [E] C/ [M] Copie exécutoire délivrée à Me Cécile

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

67f414114e0040aa3735c500

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

BASSIN GESTION, [W] [N] le - Expéditions délivrées à - Me Cécile BOULE - SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT -[W] [N] JUGEMENT EN DATE DU 04 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Martine

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46063271232b2e46072

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

AFFAIRE : [C] [R] C/ [J] [W], Caisse CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE INTER VOLONT CPAM DE LA CHARENTE MARITIME Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BARDET & ASSOCIES Me Cécile

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66391b80d94801f110a55fde

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE CIVILE N° RG 24/02025 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYP4 N° de Minute : 2024/00 AFFAIRE : [P] [E], [U] [E] C/ [O] [J] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Cécile

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dceb98137c174785b3c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

B2DIMMO CABINET GALLIEN - Expéditions délivrées à Me Cécile BOULE Me Clément RAIMBAULT - FE délivrée à Me Clément RAIMBAULT Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle

Source officielle
TJ

PPP Référés

66391b88d94801f110a560a1

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

LE JOAILLIER DE L’AUTOMOBILE - Expéditions délivrées à avocat et défendeur - 2 copies au service des expertises Le 18/04/2024 Avocats : Me Cécile BOULE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef29d7288dcb2a015a95

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00810 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6SD 4 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Cécile BOULE

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66901e02af84b0bef080cbca

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50D Minute n° 24/639 N° RG 23/02410 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YORN 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Cécile

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40512681ed727f2a3ffbc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 62B Minute N° RG 24/02682 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z4YJ 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Cécile BOULE la SCP

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40517681ed727f2a400bf

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00811 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2JOQ 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Cécile BOULE la SELARL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670573571296b51ba2b117cd

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00224 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVZH 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/10/2024 à Me Cécile BOULE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65a77da98121050008662bd2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de Bordeaux sur requête en date du 15 décembre 20243 DEMANDEUR : [L] [B], né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Cécile

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66901e03af84b0bef080cbe5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 61B Minute n° 24/ N° RG 23/02418 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YG5M 3 copies GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Cécile BOULE la

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7F-MKTL S.A.S. INGEROP CONSEIL & INGENIERIEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f845

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RCS de TOULOUSE sous le n°530 215 938, dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Représentants :- Me Stéphanie DUBIN SAUVETRE de la SCP GASTON-DUBIN SAUVETRE-DE LA ROCCA, avocat au barreau de POITIERS, postulant -Me Cécile BOULE, avocat au barreau de BORDEAUX, plaidant DEMANDEUR

Source officielle
TJ

PPP Référés

69d54ac1cdc6046d476fb2a9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BAUMERT-STORTZ, Juge GREFFIER : Monsieur Jean-Jacques GERAUD, DEMANDERESSES : Madame [B] [M] née le 27 Avril 1941 à [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Clara FERRATON substituant Me Cécile

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f843

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

inscrite au RCS de TOULOUSE sous le n°530 215 938, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94eaa40f8b0008cb72a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Retraité(e), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Claire LE BARAZER, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSE : SAS STELLIUM IMMOBILIER demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocate Me Cécile

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d27bfd75b73b3e3de23

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01465 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHVQ 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SAS AEQUO AVOCATS Me Cécile

Source officielle

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