CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

301 résultats pour « Camille Escuillie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

6786b8d2df5b5c7d10ca58ea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

On note la présence d'un monte-charge et d'un escalier desservant le sous-sol.

Source officielle

Page 7 sur 16

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210233

Cassation

21 mars 2019

21 mars 2019

D..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2017 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Camif habitat, société

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d01382cdc6046d4705d58b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

orale ou écrite formée au greffe de la juridiction 23 Août 2018 JUGEMENT AVANT DIRE DROIT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Camille

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY02264_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

évaluée à 8% et de la création en sous-sol de stationnements, des mouvements de terres importants et notamment des travaux d'affouillement, ces travaux seront toutefois limités par la conception " en escalier

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab0cb8dca058e3e7cff

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 1er décembre 2021 Greffier, lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6364bbd2e405357f749eab6f

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
TJ

Référés

68e43646681ed727f2a69cb4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° RG 25/00693 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T5DF MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00693 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T5DF NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP CAMILLE ET ASSOCIES la SELARL VERBATEAM

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f81d9abb6262fe01462

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

- Les désordres affectant l’escalier du bâtiment M L’expert judiciaire Monsieur [O] a noté que l’escalier du bâtiment M présente, entre le niveau -1 et le niveau -2, une marche dangereuse car elle

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

66a1462dbfa4c7b1df1a93f7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

AUX REGALS [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Morgane SIMSEK, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0424 COMPOSITION DU TRIBUNAL Maïa ESCRIVE, Vice-présidente, Juge des

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

668d7fb153e3bdd0778672c7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f231d

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Louis, Marc C..., demeurant bâtiment N, escalier 2, ... à Limeil-Brévannes (Val de Marne), 7°/ de Mme YA..., Camille Rhein, épouse C..., demeurant bâtiment N, escalier 2, ... à Limeil-Brévannes (Val

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67f0241f02fc178212f7e184

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assisté de Camille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300702

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

bien résulter de la configuration des lieux de sorte que la commune conservait le droit d'invoquer l'état d'enclave de son fonds, la cour d'appel, qui a souverainement retenu que la construction d'un escalier

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d01336cdc6046d4705cfc2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

orale ou écrite formée au greffe de la juridiction 05 Novembre 2018 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2026 DEMANDERESSE Société [1] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Camille

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

662bf151e266e89ef1189fe2

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Juge des loyers commerciaux Siégeant en remplacement de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de Paris, conformément aux dispositions de l'article R.145-23 du code de commerce ; assistée de Camille

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502659_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

D..., représentée par Me Escudier, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 24 mars 2025 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait obligation

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fda3496365c1b7a92e1cc60

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

APPELANTE CPAM VAR, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Camille NACINOVIC, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Les enfants de Camille G...et Pauline H...ont procédé au partage des biens de leurs parents par acte notarié du 25 mars 2009.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6056c7633dcd15b39f7

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Dans la cage d'escalier, les appuis et seuil sont inachevés ainsi que la murette de la terrasse de leur appartement, 5.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fde426eeaf641204e36a3e1

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

N° SIRET : 398 302 646 représentée par Me Camille Z..., avocat au barreau de LYON substitué par Me Philippe A..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0513 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle