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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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149 résultats pour « Carlo De Vita »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I

—

Curriculum vitae Pour les titulaires du diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques, spécialité préparateur/ technicien en pharmacie Périmètre de recrutement des centres de formation préparant au diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière

Article 2

—

dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) renseigné par le candidat lors de son admissibilité et établi selon le format à télécharger sur le site du Centre national de gestion, comprenant obligatoirement un curriculum vitae

Article 4

—

étrangers justifiant la demande de dispense prévue au 1° de l'article 1er ou au 1° de l'article 2 ci-dessus ; c) Soit que le candidat réunit les conditions mentionnées au 2° ou au 3° ou au 4° de l'article 1er ou de l'article 2 ci-dessus. 2° Un curriculum vitae

Article 2

—

dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) renseigné par le candidat lors de son admissibilité et établi selon le format à télécharger sur le site du Centre national de gestion, comprenant obligatoirement un curriculum-vitae

Article R4112-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 98

Code de la santé publique

dans un Etat membre de l'Union européenne ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; 7° Tous éléments de nature à établir que le demandeur possède les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession. 8° Un curriculum vitae

Article 12

—

La liste et les qualifications des formateurs accompagnées de leur engagement de participation aux formations, complété par un curriculum vitae, et la photocopie d'une pièce d'identité.

Article 4

—

reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle du (de la) candidat(e) dans le domaine maritime (durée : 30 minutes ; coefficient 4) ; l'entretien porte exclusivement sur le dossier constitué par le (la) candidat(e) qui comporte un curriculum vitae

Article 2

—

l'article 4 du décret du 22 juin 2009 susvisé, la personne qui souhaite candidater à l'agrément doit déposer un dossier comprenant les pièces suivantes : 1° Une copie d'une pièce d'identité en cours de validité ; 2° Un curriculum-vitae

Article Annexe 2

—

NOM PRÉNOM DIPLÔME (*) FONCTIONS ANTÉCÉDENTS EN MATIÈRE DE R&D Dans l'entreprise Autres (*) Joindre les photocopies des diplômes et des curriculum vitae. 1.

Article 8

—

Un engagement écrit d'accord de participation aux formations de chacun des formateurs occasionnels complété par un curriculum vitae ainsi qu'une photocopie d'une pièce d'identité.

Article 19

—

L'entretien est orienté sur le curriculum vitae du candidat, sur ses motivations, sur l'idée qu'il se fait du métier d'officier ainsi que sur ses connaissances d'ordre général. 2.

Article 8

—

Ne peuvent être déclarés admissibles que les candidats ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20. 2° Une épreuve d'admission à partir d'un dossier rédigé par le candidat ; ce dossier se compose : a) D'un curriculum vitae, précisant le déroulement

Article Annexe I

—

particulier, ils joignent au dossier : - pour le centre : le compte de résultat de l'année N - 1 certifié par un expert ou un agent comptable, et une attestation de versement des cotisations sociales ; - pour le responsable du centre : un curriculum vitae

Article Annexe

—

DES FONCTIONNAIRES DE FRANCE TÉLÉCOM Bordereau d'envoi Pièces obligatoires Demande de l'agent tendant à être mis à la disposition de l'entité d'accueil, par France Télécom, pour occuper un emploi au sein de cette unité Curriculum vitae

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

suivants) 1° Une note expliquant l'apport des effets visuels numériques à la démarche artistique ; 2° Le scénario précédé d'un synopsis court, et d'un synopsis long pour les formats longs ; 3° Une présentation de l'univers visuel ; 4° Le curriculum vitae

Article 2

—

Informations relatives à l'expert en charge de l'évaluation clinique (dont une déclaration signée et un curriculum vitae). Module 2. - Résumés 2.3. Résumé global de la qualité.

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à joindre à l'appui d'une demande d'aide après réalisation 1° Un curriculum vitae du ou des réalisateurs, du producteur ainsi que du ou des compositeurs de musique ; IV-2.6.

Article 5

—

Le candidat doit constituer un dossier de sélection qui comporte obligatoirement l'ensemble des pièces énumérées ci-après : - un curriculum vitae ; - une copie des titres et diplômes acquis ; - une lettre de motivation manuscrite ; - les études et travaux

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

Documents justificatifs à fournir à l'appui d'une demande d'aide au développement de projets 1° Le curriculum vitae du ou des dirigeants et, le cas échéant, du responsable du développement des projets ; II-5.

LEGIARTI000022658721

—

D'une manière générale, ce module doit leur permettre d'enrichir leur curriculum vitae. 6. 7.

Page 7 · 149 résultats

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