A l'audience, le patient déclare que son hospitalisation se passe bien, mais que c’est son moral qui ne va pas super bien.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00514 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDT2 N° Minute : 25/00374 Nous, Caroline POMATHIOS, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE

, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé Lionel X... devant la cour d'assises pour violences volontaires ayant entraîné la mort

un harcèlement moral, il a saisi la juridiction prud'homale le 15 décembre 2011 en contestation de son licenciement ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'annuler le licenciement du salarié

RÉUNIONCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 30 MAI 2006 APPELANTE :CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR) Service contentieux 04 Boulevard Doret 97703 SAINT DENIS MESSAG CEDEX 9 INTIMÉS :Madame Caroline

Il précise que le préjudice moral subi est lié à la contrariété provoquée par les impayés de la société SAS ECO SMART INVEST. Maître [F], présent à la dernière audience, est absent et non substitué.

C - Sur le préjudice moral M. et Mme [I] sollicitent le paiement de la somme de 1 500 euros, avec intérêts au taux légal à compter de la présente décision, en réparation du préjudice moral subi compte

L... d'avoir, à Faaa, le 12 janvier 2013, volontairement donné la mort à I... C... ; que la cour d'assises a été convaincue de la culpabilité de M.

Signé par Mme Caroline FEVRE, Conseillère et par M.

15 MAI 2024 1°/ la société MMA IARD, société anonyme (SA), 2°/ la société MMA IARD assurances mutuelles, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], 3°/ la société Sophie de Cian-Lhermie Caroline

2 ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 00859 Jugement (No 06/ 11207) rendu le 21 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANTE Madame Caroline

l'affaire a été débattue le 09 mai 2011 en audience publique en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine MASSIEU, Présidente, chargée du rapport, et Madame Caroline

[S] [L] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 3] (MALI), élisant domicile chez Me Caroline THEVENIN - [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me Caroline THEVENIN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Le : copie exécutoire à : Maître Caroline COUSIN de la SELARL AVOCATHIM Maître Albane SADOT de la SELARL SELARL SADOT-PROUST copie conforme à : Maître Caroline COUSIN de la SELARL AVOCATHIM Maître Albane

Il conclut au débouté de Stephan X..., Caroline Y...épouse Z...et Jacques A..., s'agissant de leurs demandes reconventionnelles.

Contentieux général N° RG 23/03472 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLT7 [E] [K] C/ AIR FRANCE - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 05/04/2024 Avocats : Me Guillaume FOURQUET Me Anne-caroline

RG 25/00025 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NIHD PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 25/00025 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NIHD Copie exec. aux Avocats : Me Monique BERTHELON Me Caroline

Elle rappelle que CAROLINE, à présent majeure, avait toujours vu librement sa grand mère.

2005 pour " insuffisance de résultats et carence de moyens mis en oeuvre pour mener à bien sa mission " ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de demandes de dommages-intérêts pour harcèlement moral

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 23/05415 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YGH4 Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Caroline GELLY de la SELARL