CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401038_20240612
12 juin 2024
Le proviseur de ce lycée ne tarit pas d'éloges sur les qualités pédagogiques et humaines de la requérante.
9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020406155
13 juillet 2007
Jarez (42740), les ETABLISSEMENTS BOYON SA, dont le siège est 78, rue Jean Jaurès à La Grand-Croix (42320), la SOCIETE DIB EQUIPEMENT, dont le siège est 4, avenue Berthelot à L'Horme (42152), la SOCIETE ELTI
Contentieux Général
6866e050d33109fd079b4872
1 juillet 2025
ORDONNANCE DU 01 Juillet 2025 MINUTE N° DOSSIER N° RG 23/05915 - N° Portalis DBZ3-W-B7H-75VAF TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Contentieux Général CIVIL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2314949_20231113
13 novembre 2023
B A C, représenté par Me Azoulay-Cadoch Elodie, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet des
Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6cf
11 avril 2008
Décision du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CAEN en date du 09 Janvier 2007 - RG no 05/0156 TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 APPELANT : Monsieur Joël X... ... 14160 DIVES SUR MER
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2205949_20221217
17 décembre 2022
par l'urgence, le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale à laquelle une personne morale de droit public ou un organisme de droit privé chargé
CHAMBRE 1 SECTION 1
64f6c4deed0253d969201cbe
29 août 2023
Bacboul [Adresse 14] [Localité 6] intervenante volontaire représentés par Me Elodie Altazin, avocat au barreau de Boulogne-Sur-Mer, avocat constitué substitué à l'audience par Me Hélène Prizac,
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2205748_20220729
29 juillet 2022
Toutefois, il apparaît qu'elle a cessé d'exercer ses fonctions au sein de la société Elior depuis le 20 mars 2022.
Référés
6866e04ed33109fd079b4827
2 juillet 2025
Minute N° 25/00231 R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER O R D O N N A N C E D E R E F E R E RENDUE LE DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT
Pôle social
65a16ad80ddb7789268f14fa
29 décembre 2023
[E] [B] [Adresse 4] [Localité 2] POLOGNE représenté par Me Eloise GRAS-PERSYN, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM [Localité 6] [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée
2ème chambre
DTA_2401112_20240704
4 juillet 2024
A B, au préfet de Saône-et-Loire et à Me Elodie Mifsud.
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2302438_20230301
1 mars 2023
de la Seine-Saint-Denis de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour avec autorisation de travail dans un délai de trois jours à compter de l'ordonnance à intervenir ; 4°) de mettre à la charge
Chambre 3-1
68fb978611af6ba0065f43cf
23 octobre 2025
SAMM LA MEDITERRANEE C/ Société CAPITAIRNERIE DE [Localité 4] Compagnie d'assurance SMACL* Copie exécutoire délivrée le : 23 octobre 2025 à : Me Nicolas MERGER
6253cc37bd3db21cbdd8f7ee
21 mai 2012
La première est établie par Elodie Z..., qui est la supérieure hiérarchique qui aurait été insultée ; cette dernière indique qu'elle a donné l'ordre à Mohamed X... de changer de chantier et d'aller en
3ème chambre
DCA_22PA00040_20231003
3 octobre 2023
En octobre 2018, il a signé un contrat à durée indéterminée avec la société New Coulisses puis avec la société Elior à compter du 13 novembre 2019.
1ère Chambre
637dc8b414982305d4c20350
11 octobre 2022
Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire
C18-POLE SOCIAL
696ab8dccdc6046d4794833f
12 janvier 2026
Le 4 juillet 2024, la Commission de recours amiable a confirmé la décision de refus de prise en charge de la caisse primaire de la Savoie.
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01372_20240220
20 février 2024
Toutefois si cette activité professionnelle, en qualité d'ouvrier peintre, a recueilli les éloges de la présidente de la Mutualité française Isère, organisme accompagnant M.
Reconduite à la frontière
DTA_2401852_20240403
3 avril 2024
Les autorités italiennes ont été saisies le 4 janvier 2024 et ont accepté sa reprise en charge le 18 janvier 2024.
65b0c0098d0ccf000877e733
23 janvier 2024
Une collision est intervenue durant la sortie de mer. Par assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2019, la dissolution anticipée de la société SW était votée.
Page 7 sur 16