CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 656 résultats pour « Charly Besnard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2ce

Cassation

25 octobre 2006

25 octobre 2006

sociales" celles afférentes à la rémunération de gérance, elle-même occultée au poste salaires ; qu'ainsi, en 1997 et 1998, le gérant Bernard X... a dissimulé sa sur-rémunération et les charges y afférentes

Source officielle

Page 7 sur 83

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

13/01/2017

Voir →

Créations

INVOGUE, BESNARD, Charly

SIREN 812277275GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

02/08/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf86

Appel

10 février 2009

10 février 2009

08 / 67 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 01 du 10 FÉVRIER 2009 Nous, Jean-François GABIN, Premier Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure ENTRE : - Jean-Bernard-X

Source officielle
CC

cr

6079a8219ba5988459c4bd8a

Cassation

1 juin 1987

1 juin 1987

Bernard, 2°) Y...

Source officielle
CC

civ3

613722c9cd5801467740176a

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

veuve BX..., demeurant ..., 5°/ M. et Mme BB..., demeurant ..., 6°/ M. et Mme BZ..., demeurant ..., 7°/ M. et Mme BD..., demeurant ..., 8°/ M. et Mme BE..., demeurant ..., 9°/ M. et Mme Charles

Source officielle
TCOM

Chambre 8

SARL SARL KERTIc/SARL SARL KERTI

69bd39bacdc6046d475209bb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

contre SARL SARL KERTI DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [G] [N] / de SARL SARL KERTI [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL SARL KERTI [Adresse 2] Représentée par Me Charles

Source officielle
CC

civ3

61372185cd580146773f477e

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Charles Y..., demeurant à Paris (15e), ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419252

Cassation

26 mars 1990

26 mars 1990

Justice à PARIS, le vingtsix mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle Charles

Source officielle
CC

civ1

Donne défaut contre les consorts X... etc/M. Y

6137210acd580146773f07fd

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Chalom, Charles X..., en cassation d'un jugement rendu le 18 septembre 1987 par le tribunal

Source officielle
CC

civ3

613721eecd580146773f8d11

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Michel C..., 28/ Mme Francine F... épouse C..., demeurant ensemble à Besançon (Doubs), 6, passage Charles de Bernard, en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1991 par la cour d'appel de Besançon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01771

Cassation

27 mars 2008

27 mars 2008

Charles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 7 décembre 2007, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de favoritisme, trafic d'influence

Source officielle
CC

civ1

6137210dcd580146773f0967

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Charles X..., demeurant à Vy-Les-Lure (Haute-Saône), en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CE

5 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007752074

Admin. suprême

9 mars 1990

9 mars 1990

Bernard S..., Michel XS..., Jean XV..., Claude XY..., Mme Huguette XR..., MM. Jean-Paul Caron, Michel K..., Claude O..., François R..., Mmes Reine-Marie I..., Fernande XP..., MM.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007656109

Admin. suprême

2 novembre 1977

2 novembre 1977

BERNARD , H... CHARLES , F... Y... C... COLETTE ET H...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007902650

Admin. suprême

3 mai 1995

3 mai 1995

Bernard E..., demeurant à Taurignan-Vieux (09190), Mme B...

Source officielle
CC

civ1

613720d4cd580146773eebbf

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Charles, Albert X..., demeurant ... (Moselle), 2°/ de Mme Cécile, Mathilde A..., épouse de M. Charles, Albert X..., demeurant ... (Moselle), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02796_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Par un mémoire, enregistré le 10 mai 2022, la société Carrefour proximité France SAS, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me François-Charles Bernard, avocat, demande à la cour

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839398

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Jean-Pierre Virilli, à Mme Marie Bernard, à M. Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020381783

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Bernard G, demeurant ... et M. Christian H, demeurant ... ; M. G et M.

Source officielle
CC

civ1

61372161cd580146773f3420

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Zennaro, rapporteur, MM. B..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93536

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Bernard Louis Lucien P...

Source officielle