finances publiques pour l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris portant sur la somme de 236,44 euros à la suite de la prise en charge de son fils C B au sein du centre hospitalier Henri Mondor - Albert Chenevier

à la région Ile-de-France la décharge de la cotisation de taxe sur les logements vacants qui lui a été assignée au titre de l'année 2000 à raison du logement vacant au sein du lycée Champlain de Chennevières-sur-Marne

F... doit être condamnée à restituer, une fois les montants visés ci-dessus entièrement payés, à chaque cédant, les parts sociales lui revenant de la société Chennevières Auto Lavage ».

refus opposé par maire du Plessis-Trévise à sa demande de communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier situé entre l'avenue Marbeau et l'avenue de Chennevières

l'association pour la protection du patrimoine et de l'environnement à Jouars-Pontchartrain (APPEJP), l'association jonction d'associations de défense de l'environnement (JADE), l'association pour Chennevières

Y... de Olivera X..., demeurant ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section A), au profit de la société

prononcer la décharge totale de la cotisation de taxe d’habitation secondaire mise à sa charge au titre de l’année 2023 pour un montant de 1 719 euros à raison du bien sis au 7 chemin de la Maillarde à Chennevières-sur-Marne

Il soutient que le collège « Molière » de Chennevières sur Marne a été construit avec des matériaux contenant de l’amiante, qu’en mai 2023, l’équipe enseignante a exercé un droit de retrait de plus de

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : G 24-14.064 Demandeur(s) : la société Bétons et matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 24-14.063 Demandeur(s) : la société Bétons matériaux du Chenet (BMC) Avocat(s) : la SCP Gaschignard, Loiseau

du 15 Septembre 2006 Tribunal de Grande Instance de SAUMUR no d'inscription au RG de première instance 04 / 01179 ARRET DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANT : Monsieur Daniel X... ... 49350 CHENEHUTTE

Samy Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Antonise X... épouse Z..., demeurant ..., 4 / de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Hôpital Chenevier, dont le siège est ..., 5 / de la Caisse primaire

D... demandent l’aide du tribunal dans le conflit qui les oppose à la commune d’Asnois, qui a modifié l’adresse de leur maison qui passe du 1 au 12 chemin des Grandes Chenevières.

Avenant de révision à l'accord collectif du centre courrier de Chennevières PDC du 09 juin 2015

Il a ensuite été admis à l'hôpital Albert-Chenevier pour sa convalescence et sa rééducation. La première séance de rééducation a eu lieu le 14 mai 2018. Le soir-même, M.

S'agissant du secteur des Chenets : 24.

B... pour un logement à Chennevières-sur-Marne et que le bail correspondant a été signé le 13 février 2025.

[S] [N], en présence de la société civile immobilière du 45 avenue du Bois à Chennevières (la SCI) à comparaître devant le président du tribunal judiciaire de Créteil statuant selon la procédure accélérée

préfet du Val-de-Marne a rejeté leur demande tendant à obtenir l'autorisation de déroger au principe du repos hebdomadaire le dimanche pour le personnel des magasins dont ils sont propriétaires à Chennevières-sur-Marne

société " INTECO " mais de l'attribuer conformément à la publication de l'annonce et du règlement de consultation à la société " IPCS " pour la mission concernant la construction d'un pôle culturel à Chennevières-sur-Marne