X... travaillait directement avec lui depuis janvier 2002 dans l'entité informatique de TOTAL SA en tant que support expert en informatique ; que cette mise à disposition de Mademoiselle Christine X..

[T] [Z],Directeur général, [Adresse 6] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 4] (75P0240) et par Me EMMANUELLE MOREAU [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président

Mars 1962 à LYON (69002) ... 01700 SAINT-MAURICE-DE-BEYNOST représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Dikmen YOZGAT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Monique

CHRISTINE , DEMEURANT ...

Christian ZZZZZZ..., - M. Jean-Luc AAAAAA..., - Mme Josette BBBBBB..., - M. Jacky CCCCCC..., - Mme Christiane DDDDDD..., - M. Alain EEEEEE..., - M.

Claude CRETON, président chargé du rapport et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Mars 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Estelle MOREAU

Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Catherine Moreau, conseillère d'Etat en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 15 novembre 2021.

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine Moreau, conseillère d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Monsieur Jean-Loup CARRIERE

La cour composée comme suit en a délibéré : Mme Christine MOREAU, Présidente de chambre Mme Perrine VERMONT, Conseillère, Mme Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère Greffier : Mme Dominique

Claude Creton, président de chambre, Mme Christine Barberot, conseillère, Mme Monique Chaulet, conseillère, qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par, Mme Christine Barberot, conseillère

Christian E..., Président Mme Christine DEZANDRE, Conseiller Mme Catherine B..., Vice-Présidente placée (désignée par ordonnance du 15/12/2005) qui en ont délibéré.Greffier, lors des débats : Mme

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...

Marcel AN..., demeurant ..., 128 / de Mme Christiane AO..., demeurant ..., 129 / de Mme Christine AP..., demeurant ..., 130 / de Mme Nicole AQ..., demeurant ..., 131 / de Mme Simone AR...,

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

décision rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 30 NOVEMBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 04 DECEMBRE 2015 rg no 15/ 03058 APPELANTE : Madame Marie Christine

Jacques DUSSART, Mme Christine TRIVIN, M. René LEVY, Mme KLEINMANN, M. AIM, Mme A. NALINE, Mme Chantal VERCAMBRE, Mme L. VALIGNAT, Mme Françoise FOURNIVAL-FONTAN, M. Guy WANONO, M.

Christian R..., 26 / de M. Christian XU..., 27 / de M. Paul XU..., 28 / de Mme Eliane ZD..., 29 / de M. Claude ZF..., 30 / de M. Roger ZU..., 31 / de M.

Claude CRETON, président chargé du rapport et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.