affaire par Assignation en date du 8 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Pascal BOSCHER, président, assisté de : * Mademoiselle Chloé

Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise PRATO MODA WEIWEI DI CHEN ALAN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Il est établi que ce sont l'agent d'astreinte et son responsable qui sont intervenus afin de remettre en service la chloration de l'eau en marche forcée, évitant ainsi le risque d'une baisse du taux de

patrimoine [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, représentée durant la procédure par Me Olivier CRAUSER de la SELEURL CRAUSER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0411 et Me Chloé

Gérard X..., et ses petites-filles, Chloé et Estelle Y.... Mme Annick X..., M.

De cette union sont nés quatre enfants : Julie (le 10 avril1981), Alice (le 14 juin 1986), Chloé (le 10 août 1988) et Pierre (le 7 août 1992) ; Mme Isabelle Y... a déposé une requête en divorce pour

[R] [F] Entrepreneur individuel (e-commerçant) enregistré au répertoire SIREN sous le n° 487 920 407, exerçant en son établissement sis [Adresse 1] Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau

[B], lui indiquant je ne partage pas le point de vue de cette personne (Mme [W]) qui quitte le groupe dans moins d'un mois et qui laisse son organisation globale dans un chaos indescriptible", quand il

De leur union est issue une enfant : Chloé, née le 17 décembre 1991.

&CHLOE ou tout autre signe incluant le terme CHLOE dans des classes de produits.

X... sera condamné à verser une pension alimentaire pour l'entretien et l'éducation de l'enfant Chloé ramenée à 700 euros par mois.

ARRET DU 07 Mai 2026 APPELANTS : ADMINISTRATION DES DOUANES,prise en la personne du Directeur interrégional des douanes d'Auvergne Rhône-Alpes [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Chloé

de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocats au barreau de NANCY, vestiaire : 3 DÉFENDEUR Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 13] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Chloé

Y... et Mme X... ont eu ensemble deux enfants : - Chloé née le 1er septembre 2009, - Damien né le 31 janvier 2011.

le 07/07/2025 à 9h30 2025010570 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : SAS POLE SAVEURS [Adresse 1] représentée par Me NEGREVERGNE, avocat au Barreau de Meaux, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté CHLOE

6] a institué des servitudes d'utilité publique (SUP) sur un site anciennement exploité comme fonderie par la société Thomson-Brandt en raison d'une pollution aux hydrocarbures, métaux et solvants chlorés

Chloé Z... épouse A...

fond est soumise au contrôle de la Cour de cassation et que celle-ci pourra constater que la partie civile a conclu son audition par un refus de se désister de sa plainte, et que la formule " c'est un chaos

HERMES SELLIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier KUHN-MASSOT Me Chloé LANCESSEUR Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 03 Août 2023

KIEFFER Chloé Société PAC CENTRE CDG [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Jérôme DANIEL de l'AARPI EUNOMIE AVOCATS, vestiaire : G0035, présent à l'audience Me.