Yannick V, à Mme Christine U, à Mme Marie-Pierre T, à M. Christian S, à Mme Christine Truchot-Dessolle, à M.

et Super Christina, des actes de francisation des bateaux suivant : Christina rebaptisé Anne Sophie, le Christina IV et le Super Christina II actuellement rebaptisé Ghiuvan Ste et de leur situation

DE LA SOCIETE K'NAILS SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian

Marie-Christine, épouse Y..., - Y... Jean, - Y...

septembre 1983 pris pour l'application de l'article 25 du Code du travail maritime, était responsable de l'organisation du travail à bord du bateau ; que pour sa défense, il a produit aux débats une note

Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Madame Christiane

/Les membres du jury sont désignés par tirage au sort et nommés par arrêté du ministre de la santé( ...)

Elle a autorisé les parties à produire des pièces et notes en délibéré sur cette question.

pertinents que la Cour adopte, ont exactement exposé les faits de la cause et en ont justement déduit que Benoît E... n'était pas reprochable des manquements à lui imputés et qu'au contraire, le décès de Christian

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Christine

, Jean-Christian X..., qui était à la tête du Groupe Sofco, dont il était le principal actionnaire et avec qui il avait été échangé des courriers, notamment au sujet de la garantie désormais exigée -le

Court officers sent to the house noted, however, that Christian was not in the house but, together with a babysitter, in a car in front of it.

MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian

MERCREDI 15 AVRIL 2026 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max CHAFFIOL, Président de Chambre, * Frédéric AGUILAR, Christian

Christian Y.... Le jugement de clôture n'a pas été frappé d'appel. Par requête du 16 mars 2016 M.

Christian F, M. F, M.

Z... ; qu'il résulte de la procédure et des notes d'audience que M. Z... s'est expliqué devant le tribunal ; que le tribunal a pu statuer sur la culpabilité de M.

C/ Christine Z... divorcée X...

Christian Y... ès qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL AM BRICOLAGE nommé par décision du Tribunal de Commerce de LIMOGES du 19 septembre 2014 liquidation judiciaire Le QUINZE JANVIER DEUX