de BASTIA Me Jean-Pierre Y...

SARL LE RELAIS U COLOMBU COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SAS EFR FRANCE au capital de 171 940 000 euros (ancienement dénommée

Christophe X... [...]

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Daniel Christian X... né le 18 Juin 1963 à BASTIA (20200) ...

Bastien A, demeurant ..., et tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 27 janvier 2010 par laquelle le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a rejeté sa demande de

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 01/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F734 Demandeur (s) : MSA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître TOUSSAINT Doris

Christophe, Serge Y..., - Mme Stéphanie D... Epouse de M. Christophe Y..., - Mme Corinne X..., - M. François E..., - Mme Yannick, Irma, Marie-Thérèse X..., Veuve F..., - M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANT : M. Christophe X...

C/ Compagnie d'assurances SMACL COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M. Michel X...

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° B 899 769 269 (2021B00478) Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur Artus de VASSELOT de REGNE et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Bastien

Immatriculé(e) au RCS de Poitiers N° B 899 620 439 (2021B00448) Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur Artus de VASSELOT de REGNE et en qualité de juge-commissaire suppléant Monsieur Bastien

de données et d'alerte dans le cadre de la prévention de la perte d'autonomie Immatriculé(e) au RCS de [Localité 2] N° B 840 577 241 (2018B00391) Maintient en qualité de juge-commissaire Monsieur Bastien

Basse, mission conduite par Me Christophe Basse en qualité de liquidateur judiciaire, - dit que les dépens seront employés en frais de liquidation judiciaire.

Noël D, Yves Cassuto, Michel Mietkiewicz, Christophe Pierre, Mme B C et M.

Le juge-commissaire Monsieur Bastien HULIN a établi, le 19 décembre 2025, un rapport aux termes de l'article R. 662-12 du Code de commerce, relevant à l'encontre de Monsieur [E] [S] des faits susceptibles

Christophe Y..., - Mme Stéphanie C..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas D..., - Mme Corinne X..., - M.

Christophe Y..., - Mme Stéphanie D..., épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de son fils mineur Lucas E..., - Mme Corinne X..., - M.

A...a demandé au tribunal administratif de Bastia de le décharger des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre des années 1999, 2000 et 2002 ainsi que des

COMMUNE D'AJACCIO Société SMACL CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Nathalie

Christophe Beranguer, demeurant 6, impasse des Ecoles, la Colonnade, 34560 Montbazin, 14 / de M.