3] comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude

interprètes et des producteurs ", Micheline B... et Ascension C... " pour s'être rendues complices des faits de reproduction illicite de phonogrammes reprochés à Pascal X..., Christian Y..., Gilles Z... et Claude

Jacques, Claude et Bernard Z... et Mmes Lucille et Irène Z...

Claude, - A...

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 10 février 1988 qui après avoir relaxé Claude B. et Jacques V. des chefs de diffamation publique envers particulier

Jean-Pierre JULLIAN, Antonia F..., Michel R..., Daniel Y..., Alain X..., Claude L..., Jacques C..., Mme Marie-Claire D..., M. Bernard Q..., Mmes Annie P..., SimoneDUPEYRON, Mme Florence I..., MM.

Claude D..., M. Jacques G..., M. Marc T..., Mme Liliane U..., M. Michel XE..., M. Bertrand B..., M. Claude XA..., M. Maurice A..., M. Léonard S..., M. Georges Q..., Mme Nicole XX..., M.

Gustave, Albert X..., demeurant à Paris (16e), ..., prise en sa qualité de légataire universelle dans la succession de feue Madame Antoine B... et ce, à titre de nue-propriétaire, 4°/ de Monsieur Jacques

Jacques X..., François Y..., Pierre A..., Christian F..., François H..., Stéphane J..., Thierry L..., Alain R..., Jean-Michel S..., Carlo U..., Claude V..., Frédéric XW..., Philippe XZ..., Jean-Michel

comparante en personne DÉBATS : À l'audience publique du 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : HERAN Claude

Jean-Jacques et Jean-Claude X... responsables chacun pour moitié des conséquences de l'accident subi par Mme Y..., après avoir écarté la force majeure invoquée par M.

Monsieur Jacques Claude C... né le 16 Mai 1923 à PARIS (75010) de nationalité Française ... 05600 GUILLESTRE 4. Monsieur Marc D...

sur pylône métallique au faîte du Château d'eau de Morée ; que Jean-Claude Y..., Jean-Marie Z... et Alain A... étaient tous trois salariés de la société SPM sise à Vierzon, Jean-Jacques X... étant le

Claude YI..., M. Jacques BE..., M. Dominique ZL..., M. Gilles ZF..., Mme Suzanne ZT..., M. Christophe BP..., M. André YC..., Mme Roger P..., Mme Georgette P..., M. Jean-Louis YC..., M.

Claude, - DE LA F... Henri, - G... Claude, - G... Jacques, - H... Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

U..., Yves XA..., Jean-François Y..., Jacky-André XL..., Jean-Claude XZ... et Jacques R..., à Mmes Fatma-Zora YX... et Françoise XM..., à MM.

de preuve par écrit et sont valablement complétés par les attestations produites par Monsieur Eric X... émanant de Mesdames Paulette H... née A..., Geneviève I... née X..., de Messieurs Denis J..., Claude

Jacques X... et de Mme A..., les conclusions de M.

LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 novembre 2007, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du Nouveau code de procédure civile, devant la Cour composée de : Claude

Claude, - A... François, - B... Christian, - C... Jean-Claude, - D... Jean-Claude, prévenus, - E...