Y..., mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Master Clean ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 mai 2000), que la Société générale

[W] [K], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Clément, Djian, Serratrice, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

CLEMENCE IMMOBILIER, immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 798 538 005, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 6] représentée

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Clémence

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Clémence

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Clémence

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Clémence

désigné par la Commission bancaire comme en qualité d'administrateur provisoire, à X... qui, dans la même revue, s'était exprimé en ces termes : "Le Crédit du Nord avait un objectif : couler la banque Clément

Michel X..., agissant en son nom personnel et comme représentant de son fils mineur Clément X..., sa mère, Mme X..., son frère, M. Maxime X...

octobre 2007 et expirant le 31 décembre 2010, une « convention annuelle de référencement et de partenariat » portant sur la vente des produits de la société GTM et le référencement du produit « Motor Clean

Monsieur [H] [D] né le 20 Février 2005 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 3] – Clinique [Etablissement 1] présent assisté de Maître Clémence

Clément Z... a consenti le 4 février 1982 un bail à Thierry Z... sur une parcelle de terre à vigne ZK 45 ; que, par acte du 7 mars 1986, M. Thierry Z... à cédé son bail à son frère Gérald ; que M.

Georges et Clément X... (les consorts X...) ont promis de céder à M.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Saint-Clément

Clément, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1992, qui, pour homicide involontaire et contraventions connexes au Code

comportement de leur auteur, qui est le père de la victime, et des conséquences dommageables, importantes et durables, de ses actes sur une enfant particulièrement jeune, aucune considération particulière de clémence

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 février 2004) , que la société Simorep a confié à la société Clemassy

Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anthony ALEXANDRE, avocat au barreau de COMPIEGNE INTIME DEBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2026, l'affaire est venue devant Mme Clémence