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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000046985263
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Un Accord d'entreprise sur la Gestion des Emplis et des Parcours Professionnels de Cummins Filtration SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d805
28 février 2011
28 février 2011
.-19100 BRIVE représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Mireille CULINE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 10/ 1035 du
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049725689
30 mai 2024
30 mai 2024
Avenant de refonte à l'accord de participation des salariés aux résultats de la société Cummins Filtration SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037636007
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Un avenant n°29 à l'accord relatif à la Mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038347122
11 mars 2019
11 mars 2019
Un avenant 32 à accord d'entreprise sur les modalités de la mise en place d'équipe de suppléance CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038118911
14 janvier 2019
14 janvier 2019
UN AVENANT N° 31 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036236031
6 novembre 2017
6 novembre 2017
UN AVENANT N°25 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036889712
7 mars 2018
7 mars 2018
UN AVENANT N°27 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043149827
26 janvier 2021
26 janvier 2021
UN AVENANT N°33 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE DE L'EQUIPE DE SUPPLEANCE AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046433036
15 septembre 2022
15 septembre 2022
un Accord d'entreprise sur le vote électronique pour l'élection de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (« CSE ») de CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047563912
5 mars 2023
5 mars 2023
AVENANT N°36 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE POURSUITE D’EQUIPES DE SUPPLEANCE (SAMEDI / DIMANCHE OU « SD ») AU SEIN DE CUMMINS FILTRATION SARL
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600576_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... demande au tribunal d’annuler la délibération 75/2025 du 11 décembre 2025 par lequel le conseil municipal de la commune de Saint-Etienne-de-Cuines a décidé de maintenir toutes ses délégations de fonction
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction
6295b0b71d650aa9d4692f2c
16 mai 2022
16 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 30 Octobre 2007 tenue par Monsieur CUNIN
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b961
15 mai 1979
15 mai 1979
RECEVABLE L'APPEL D'UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DU JUGE D'INSTRUCTION FORME DANS LES DELAIS PAR L'AVOCAT CONSTITUE DE LA PARTIE CIVILE ET QUE LA CHAMBRE D'ACCUSATION NE POUVAIT DECIDER QUE ME CLEMENT CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907ce
26 juin 2013
26 juin 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle1ère Chambre
6308622c5d4f3fc56380b06e
25 août 2022
25 août 2022
DBVR-V-B7F-E3RL Appel d'une décision rendue par letribunal judiciaire d'EPINAL en date du 07 octobre 2021 -RG 15/02468 Ordonnance n° du 25 Août 2022 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
66ab2523ba731fad7dd354f6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
d'une décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 14 février 2023 - RG 20/01091 Ordonnance n° /2024 du 31 Juillet 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
678ebe2ebfd75b73b3e446f9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[G] [Z] Grosses : 2 Me Aurélie CUZIN Me Céline GOLFIER-METAIS Notifications : 2 Mme [R] [V] (LRAR) M.
Source officiellePage 7 sur 93