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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123
2 avril 2026
    L’expertise fut confiée à la Dr L.-V., ancien chef du pôle de rééducation de l’enfant des hôpitaux de Saint-Maurice. Elle eut lieu le 17   mars 2023. La Dr. M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601250_20260216
16 février 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Degorce, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Ch.secu-fiva-cdas
63be638613ef607c90ab6529
9 janvier 2023
[W] [D], droitier, présentait à cette date une épicondylite du coude gauche déclarée le 10 février 2012 et consolidée le 1er avril 2019, sans déformation morphologique, sans trouble vasomoteur ni point
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1966:0214DEC000212064
14 février 1966
  La référence à l'attestation du 3 décembre 1962 du Dr.
4ème Chambre
DTA_2101281_20230704
4 juillet 2023
B E, représenté par Me Delort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2021 par lequel le ministre de l'intérieur a mis fin pour inaptitude physique définitive à sa scolarité d'élève
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210140
13 février 2020
Sur le plan thérapeutique, ce patient a bénéficié par mes soins de 2 infiltrations épidurales ... certificat à remettre à l'intéressé pour faire ce que de droit » ; Examen clinique du 16/12/2014 Dr U..
6e Section - 1re Chambre
DTA_2400802_20260320
20 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 24 juin 2022, le tribunal administratif a désigné le Dr B...
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1130DEC003267596
30 novembre 1999
W. et le Dr L.
REFERES GENERAUX
66fd999538de0398b51a7d64
2 octobre 2024
Au vu du certificat du Dr [J], il est établi que les chutes dont se plaint Madame [L] semblent être en lien avec l’accident ; l’expertise médicale du Dr [B] si elle avait fixé la date de consolidation
2ème Chambre
DTA_2306334_20240417
17 avril 2024
C souffre d'une importante déformation du pied droit avec des pieds très creux et des orteils en griffe, ainsi que le précise le compte-rendu rédigé le 20 octobre 2022 par le Dr E, neurologue.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100399
9 avril 2014
Le médecin est également tenu d'une obligation de résultat quant aux instruments qu'il utilise, dès lors que la preuve de leur déficience est rapportée ; Que, Mme X... soutient tout d'abord que le Dr Y
ECLI:CE:ECHR:1969:0516DEC000359368
16 mai 1969
Le Dr. A, expert désigné par la défense, fut entendu sans avoir prêté le serment d'expert, tandis que le Dr. B, désigné par le juge d'instruction, déposa après avoir prêté ce serment.
3e chambre sociale
6a0ff1c4cdc6046d47894c90
21 mai 2026
[I]: selon Dr [Q] après geste infiltration PRP il y aurait un conflit entre l'extenseur du carpe et la tête de vis, nous avons discuté pour modifier le matériel et mettre en place une vis enfouie pour
668cd244bbc9a118c6c63f45
4 juillet 2024
[F] [E], le Dr [M] concluait qu'à la date du 18 janvier 2021, il n'existait pas de symptômes traduisant une aggravation de l'état dû à l'accident en cause et survenu après la consolidation fixée au 31
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03380_20241212
12 décembre 2024
Il fait valoir que : - les conclusions du Dr D ne peuvent être entérinées alors qu'il n'a pas déterminé les capacités du patient à réaliser des mouvements d'inclinaison et de rotation, ni de flexion
Chambre sociale
65b36bbe8c0355000835f696
25 janvier 2024
Sur ce, Pour contester la valeur de 20% du taux d'IPP retenu étant par la caisse, que par l'expert judiciaire, l'employeur se prévaut uniquement de l'avis médical de son propre médecin conseil, le Dr
Cour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
Le Dr N... qui avait reçu Emilien et Roberto en consultation le 5 novembre 2001 indiquait qu'elle avait constaté un hématome sur une oreille de chacun d'eux ; qu'elle avait procédé à un examen complet
67ed8baeda9e15c5131fe0a8
2 avril 2025
dégénératif avec pincement étagé des disques intervertébraux, - Madame [A] [L] épouse [E] présentait des douleurs cervicales, dorsales, du bassin avec paresthésies et une réhydratation discale C4-C5 avec débord
ECLI:FR:CCASS:2020:C210618
24 septembre 2020
V..., ce que j'ai fait le 29 octobre 2015" ; qu'il ajoute avoir été hospitalisé à compter du 2 novembre ; Que l'arrêt maladie en date du 21 octobre 2015 prescrit par le Dr S..., médecin généraliste,
ECLI:FR:CCASS:2020:C210336
25 juin 2020
Il en résulte une décélération plus importante et plus brutale que sur les zones à déformation programmée.
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