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448 résultats pour « DELORD Dr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2026:0402JUD001974123

Admin. suprême

2 avril 2026

2 avril 2026

    L’expertise fut confiée à la Dr L.-V., ancien chef du pôle de rééducation de l’enfant des hôpitaux de Saint-Maurice. Elle eut lieu le 17   mars 2023. La Dr. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2601250_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Degorce, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638613ef607c90ab6529

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[W] [D], droitier, présentait à cette date une épicondylite du coude gauche déclarée le 10 février 2012 et consolidée le 1er avril 2019, sans déformation morphologique, sans trouble vasomoteur ni point

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1966:0214DEC000212064

Admin. suprême

14 février 1966

14 février 1966

  La référence à l'attestation du 3 décembre 1962 du Dr.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101281_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B E, représenté par Me Delort, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 février 2021 par lequel le ministre de l'intérieur a mis fin pour inaptitude physique définitive à sa scolarité d'élève

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210140

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

Sur le plan thérapeutique, ce patient a bénéficié par mes soins de 2 infiltrations épidurales ... certificat à remettre à l'intéressé pour faire ce que de droit » ; Examen clinique du 16/12/2014 Dr U..

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2400802_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 24 juin 2022, le tribunal administratif a désigné le Dr B...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1130DEC003267596

Admin. suprême

30 novembre 1999

30 novembre 1999

W. et le Dr L.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

66fd999538de0398b51a7d64

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Au vu du certificat du Dr [J], il est établi que les chutes dont se plaint Madame [L] semblent être en lien avec l’accident ; l’expertise médicale du Dr [B] si elle avait fixé la date de consolidation

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306334_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

C souffre d'une importante déformation du pied droit avec des pieds très creux et des orteils en griffe, ainsi que le précise le compte-rendu rédigé le 20 octobre 2022 par le Dr E, neurologue.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100399

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Le médecin est également tenu d'une obligation de résultat quant aux instruments qu'il utilise, dès lors que la preuve de leur déficience est rapportée ; Que, Mme X... soutient tout d'abord que le Dr Y

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1969:0516DEC000359368

Admin. suprême

16 mai 1969

16 mai 1969

Le Dr. A, expert désigné par la défense, fut entendu sans avoir prêté le serment d'expert, tandis que le Dr. B, désigné par le juge d'instruction, déposa après avoir prêté ce serment.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1c4cdc6046d47894c90

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[I]: selon Dr [Q] après geste infiltration PRP il y aurait un conflit entre l'extenseur du carpe et la tête de vis, nous avons discuté pour modifier le matériel et mettre en place une vis enfouie pour

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

668cd244bbc9a118c6c63f45

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[F] [E], le Dr [M] concluait qu'à la date du 18 janvier 2021, il n'existait pas de symptômes traduisant une aggravation de l'état dû à l'accident en cause et survenu après la consolidation fixée au 31

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03380_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

Il fait valoir que : - les conclusions du Dr D ne peuvent être entérinées alors qu'il n'a pas déterminé les capacités du patient à réaliser des mouvements d'inclinaison et de rotation, ni de flexion

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bbe8c0355000835f696

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sur ce, Pour contester la valeur de 20% du taux d'IPP retenu étant par la caisse, que par l'expert judiciaire, l'employeur se prévaut uniquement de l'avis médical de son propre médecin conseil, le Dr

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9dc

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Le Dr N... qui avait reçu Emilien et Roberto en consultation le 5 novembre 2001 indiquait qu'elle avait constaté un hématome sur une oreille de chacun d'eux ; qu'elle avait procédé à un examen complet

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67ed8baeda9e15c5131fe0a8

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

dégénératif avec pincement étagé des disques intervertébraux, - Madame [A] [L] épouse [E] présentait des douleurs cervicales, dorsales, du bassin avec paresthésies et une réhydratation discale C4-C5 avec débord

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210618

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

V..., ce que j'ai fait le 29 octobre 2015" ; qu'il ajoute avoir été hospitalisé à compter du 2 novembre ; Que l'arrêt maladie en date du 21 octobre 2015 prescrit par le Dr S..., médecin généraliste,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210336

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Il en résulte une décélération plus importante et plus brutale que sur les zones à déformation programmée.

Source officielle

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