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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10190
16 mars 2022
16 mars 2022
1], a formé le pourvoi n° H 20-20.510 contre l'arrêt rendu le 24 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société CMS Dental APS, société de droit danois
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6422
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Following a first article on the topic – in which three strip dancers claimed that they were happy with their working environment – the applicant, a journalist, was contacted by a former dancer who offered
Source officielleRéférés
69de3ac1cdc6046d473353f2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
devant Nous, Patrice RODRIGUEZ, statuant en matière de référé, en notre cabinet sis au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Egline BOSSE-CLAUZET, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SAS DANI
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860db
7 février 2002
7 février 2002
Eluard 93000 BOBIGNY représenté par Maître OLIVIER, avoué assisté de Maître LAHANQUE, avocat plaidant pour la SCP LYONNET DU MOUTIER VANCHET LAHANQUE, P 190, INTIMEE : ASSOCIATION GYMTAD - GYM TONIC AFRO DANCE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-206391
6 novembre 2020
6 novembre 2020
North Macedonia 07/09/2016 Trajanka NAKEVSKA 1953 Skopje Danche CHAKAROVSKA-GROZDANOVSKA 7 53739/16 Nakevska v.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01575_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
motivation ; - l'administration, qui a seule la charge de la preuve dans le cadre de la procédure le concernant personnellement, ne démontre ni l'existence d'un désinvestissement de la société Step Dance
Source officielleChambre A - Civile
627ca6a54781dc057dee796e
10 mai 2022
10 mai 2022
la somme de 3.000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la SCI La Plume Dacier et Mme et M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2301295_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 20 février 2023, Mme A B, en sa qualité de gérante de la société Md Pak à l'enseigne "Le pub danois", représentée par Me Cayuela, demande au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100468
12 mai 2010
12 mai 2010
qu'il a reçu et à aménager l'ensemble des dettes qu'il a contractées en transmettant les biens immobiliers et les droits d'auteurs sur l'oeuvre à des sociétés, notamment à la société NEST de droit danois
Source officielleURGENCES JU
DTA_2405358_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Armand, magistrat désigné, - les observations de Me Dantier, représentant M.
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be8180cdc6046d476eef83
28 octobre 2025
28 octobre 2025
COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 28/10/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * DEFENDEUR(S) : HOT SWING DANCES
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301430_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2023, Mme A et la SCI Danni, représentées par Maitre Coralie, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
Source officielleChambre 2-5
69d23c0dcdc6046d473071e0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
*1DE/06/36/51/72* LRAR: -SAS DANCE FACTORY Copies : -TPG -SELARLATHENA en la personne de Me Charlotte Thirion -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2018:77
8 février 2018
8 février 2018
systém spotrebných daní – Zásobovanie ropnými produktmi bez uloženia spotrebnej dane – Čerpacie stanice na hraniciach Helénskej republiky s tretími krajinami – Vznik daňovej povinnosti k spotrebnej dani
Source officielleciv1
ée par la SCI Foncière Dancc/Me Y
ECLI:FR:CCASS:2018:C110170
7 mars 2018
7 mars 2018
____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Foncière Danc
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418bb
5 novembre 1974
5 novembre 1974
DANIS, ALORS SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, LA COUR D'APPEL NE POUVAIT DECIDER QUE PALUE AVAIT JOUE LE ROLE D'ENTREPRENEUR GENERAL, EN HOMOLOGUANT LE RAPPORT D'EXPERTISE QUI DECLARAIT AU CONTRAIRE QU'IL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1022JUD003555312
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Les supporters danois constituaient un groupe de cinquante à soixante personnes.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2958
11 décembre 2006
11 décembre 2006
En septembre 2005, un journal danois, invoquant la liberté d’expression et dénonçant une censure croissante dans la société au sujet des questions islamiques, publia douze dessins humoristiques, dont la
Source officiellesoc
6137215dcd580146773f3263
19 décembre 1990
19 décembre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Niko Dani, dont le siège est 14, cité Bergère à Paris (9e), en cassation
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007909519
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Jean-Pierre Y... demeurant à Pierrefite-Dance (42260) ; M.
Source officiellePage 7 sur 77