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741 résultats pour « David LEMEE Maître »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 D

686425df0bb2f8a66ca5fb46

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Victor CRACAN, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle

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TCOM

MARDI

69a92640cdc6046d47908268

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

, [Adresse 2], ne comparaissant pas, société LIFT PROMOTIONS SARL, [Adresse 3], comparaissant par Maître Margaux ALBIAC, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, associé

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7cd157826b344595350

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef2bd7288dcb2a015ac9

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d63ea7c8c1120f1f51

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
CA

4ème Chambre

66ac76aca9cfa399a90d1fbf

Appel

1 août 2024

1 août 2024

La levée des réserves des pointes 1, 2, 3 et 4 est indiquée dans le compte rendu du 14 mars 2006 (72), réunion à laquelle le syndic qui représente le maître de l'ouvrage lequel doit exprimer son accord

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

661582e0db5098996d5a3c68

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163ca2976640886b9a72675

Appel

14 mai 2009

14 mai 2009

Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Mars 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claire DAVID

Source officielle
CA

8ème chambre

63d229f29b3c8605deec1e67

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

K-S [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041 INTIMÉES : S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

1ere Chambre

627218d4228a02057de67495

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

N° RG 21/03226 - N° Portalis DBVM-V-B7F-K7FN C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me David HERPIN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d6157826b344596ae1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

686423890bb2f8a66ca5f490

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

662fdfa8b89538338ecdc4bf

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

de l’état des nantissements et privilèges et de notification aux créanciers inscrits nécessaires, dont distraction au profit de Maître Louis-David ABERGEL, Avocat au Barreau de PARIS, en application des

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fa580c7dc206c9eb7f5f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ils contestent la valeur probatoire du procès-verbal de levée de réserves qui leur a été notifié le 19 avril 2023.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b344598190

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7d4157826b34459668a

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7df157826b34459864e

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Josselyne NORDET, Greffière lors des débats et de David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

635b718db201587f74be0122

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Le maître de l'ouvrage a contesté la levée des réserves et refusé d'acquitter le solde des travaux tels que facturés par la société Brel.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7dd157826b34459810c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7de157826b34459849b

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

Source officielle