peut se retrancher, comme il l'a fait, derrière d'hypothétiques pouvoirs d'officier de police judiciaire que lui conférerait le code de procédure pénale pour justifier des fouilles à corps de mineurs, dénudés

[T] [G] avait montré à Mme [X] une photo sur laquelle il apparaissait dénudé ; - que Mme [X] a attesté de ce fait et déposé une main courante auprès des services de police de [Localité 3] ; - que la

La Cour admet que le requérant a moins souffert de ce traitement que s’il avait été contraint de se dénuder entièrement, que l’incident a eu lieu en été, qu’il n’a guère duré et qu’il s’est terminé par

juillet 2024 dans le cadre d’un péril imminent dans un contexte de troubles du comportement de type bizzareries-inadaptation, un sentiment de persécution et une désinhibition comportementale avec dénudation

libres depuis fin mars 2024 a été hospitalisée sous contrainte en raison d’un débordement émotionnel (crise clastique, passage à l’acte hétéro-agressif puis phase de désinhibition, la patiente s’étant dénudée

Le fait que le requérant, un mineur confronté pour la première fois à la justice pénale, est resté menotté et presque dénudé pendant au moins 2 heures et demi dans un état d’incertitude et de vulnérabilité

d'une part, d'avoir manqué à ses obligations professionnelles en envoyant en dehors et pendant son service, à deux de ses collègues, sur une longue période, des photographies à caractère sexuel ou dénudées

plusieurs années, la réalité des voyages à Paris chez un homme était formellement établie dans un contexte de mise à disposition de mineures contre de l'argent censé rémunérer des séances de poses dénudées

mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en référé. » En l’espèce, Madame [K] [P] expose que Monsieur [D] [L] a publié sur les réseaux sociaux FACEBOOK et INSTAGRAM des photographies d’elle dénudée

Le 6 septembre 2021, alors qu'elle était en consultation avec un patient dans les locaux de l'Hôpital Lyon Sud, Mme C a été électrisée, selon ses déclarations en marchant sur un fil électrique dénudé présent

MOTIFS ADOPTES QUE l'expert judiciaire indique avoir constaté divers désordres sur le réseau électrique (mauvais serrage du câble par des boulons de connexion ; absence de coffret par endroit, câble dénudé

2020, lorsqu'il a fait appel à l'informaticien du service en raison de l'apparition d'un message d'alerte bloquant son ordinateur, il effectuait une recherche intitulée " Clara Morgane plus ou moins dénudée

Il ressort des pièces du dossier que le 12 octobre 2021, des faits de diffusion d’une photographie dénudée de Mme B..., étudiante de l’université de Reims Champagne-Ardenne (URCA), ont été portés à la

Il a été électrocuté par un câble dénudé en se baissant pour récupérer son chargeur de téléphone entre deux tapis roulants, ce qui lui a occasionné des douleurs au niveau de la cage thoracique et des bras

Docteur [E], psychiatre de l’établissement d’accueil, que le renouvellement de la mesure d'isolement de la patiente susvisée est nécessaire au regard d’une désorganisation comportementale, d’une dénudation

Monsieur [W] [O], patient connu pour une psychose infantile avec des troubles de l’articulation, a été hospitalisé à la suite de troubles du comportement sur la voie publique à type de conduite de dénudation

Monsieur [W] [Y], patient connu pour une psychose infantile avec des troubles de l’articulation, a été hospitalisé à la suite de troubles du comportement sur la voie publique à type de conduite de dénudation

que d'abord il y manquait l'interrupteur marche-arrêt normalement placé, au guidon, sous le pouce de l'utilisateur ; que, pour couper le circuit électrique, l'utilisateur devait mettre l'extrémité dénudée

avril 2000, le magazine Entrevue a publié sur plusieurs pages, dont celles de couverture et de sommaire, diverses photographies représentant Mme Isabelle X..., épouse Y..., largement ou totalement dénudée

[T] était revenu dans la salle de sport pour récupérer sa radio 'en étant dénudé en partie et en présence de plusieurs collègues dont une collègue féminine'.