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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58354ad0d5ee7d7e5b42
15 octobre 2024
15 octobre 2024
représentée par Mme [S] [J] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
représentée par Mme [N] [T] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
/ANO>,- en a débouté Delphine X...
Source officielleChambre Sociale
64a7b2113bcaf505db696a24
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300888
5 juillet 2011
5 juillet 2011
le chèque, cela ne prouverait pas plus un tel versement de sa part ; que, sur le montant des loyers, monsieur X... avance qu'il correspond aux échéances de crédit de monsieur Jules Y... et madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Stéphane Y...et Mme Delphine B...épouse Y...
Source officielle4ème chambre 1ère section
6686e898e74459e0c7ed264f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
FRANK ET DELPHINE GIRAUDEAUX [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier MICHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0692 NOUS, Géraldine DETIENNE, Vice-Présidente assistée de Nadia SHAKI
Source officielleChambre des Référés
6616ddbf63271232b2e52ef8
9 avril 2024
9 avril 2024
Prononcé le NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE par Delphine DUMENY, Vice Présidente, assistée de Elodie NINEL, Greffière placée, lesquelles ont signé la minute de la présente décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae3
18 janvier 2012
18 janvier 2012
éventuel départ ne permet pas de reclasser un salarié du plan.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b8
24 mars 2016
24 mars 2016
Delphine Z...es-qualité de liquidateur judiciaire de la S. A. S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3df8d6ea26f688da73b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleChambre 3-1
679336c1cc9763289b7251f2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ENERGIES DURABLES DEVELOPPEMENT prise en la personne de Monsieur [K] [H], en sa qualité de Président, Représentant : Me Delphine CO, avocat au barreau d'AVIGNON Appelante S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c439
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Delphine, monsieur B... Franck, en sa plaidoirie. Maître MAILLET avocat de X... Jacques en sa plaidoirie et pour lui a eu la parole en dernier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3dd8d6ea26f688da725
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b32
15 octobre 2024
15 octobre 2024
représentée par Mme [H] [I] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Septembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Présidée par Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
670f58344ad0d5ee7d7e5b3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c93
29 décembre 2015
29 décembre 2015
né le 13 Décembre 1987 à RIS ORANGIS (91130) ... 85200 FONTENAY LE COMTE Non comparant, représenté par Me Claire LOUINEAU, avocate au barreau de DEUX-SEVRES placé sous le régime de l'hospitalisation
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b9
24 mars 2016
24 mars 2016
Delphine X...es-qualité de liquidateur judiciaire de la S. A. S.
Source officiellePS élections pro
67f80d58cf40727a0043bd65
10 avril 2025
10 avril 2025
RG 25/00545 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7AHR N° MINUTE : 25/00003 JUGEMENT rendu le 10 avril 2025 DEMANDERESSES Société SOFRAPART, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97be2cdc6046d47a177ef
30 avril 2026
30 avril 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 7 sur 271
PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
26/05/2026
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PLATON, Delphine
20/01/2026
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PLATON, Delphine
29/06/2025
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HAUT, Delphine, Huguette, Thérèse, PLAT
24/01/2025
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PLATHEY, Delphine, Chantal, Denise
17/12/2024
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