et que le patient diabétique était bien le consommateur moyen de ces produits, la cour d'appel a violé l'article 1382, devenu 1240, du code civil ; 2°) ALORS, SUBSIDIAIREMENT, QU'en affirmant ainsi que

société des laboratoires Marcel Violet de mentionner, dans sa publicité : - en faveur des lunettes à grille optique, une action sur la myopie, presbytie, astigmatisme, migraine, catarate, rétinopathie diabétique

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 15 septembre 2020), en 2005, M. et Mme [V] ont confié des travaux de rénovation de leur piscine à la société Piscines diamant bleu. 2.

grande vigilance en matière de placement atypiques proposés au public dans des secteurs aussi divers que les lettres et manuscrits, les œuvres d'art, les panneaux solaires, les timbres, le vin, les diamants

Dialla X..., de nationalité malienne, a présenté une requête sur le fondement de l'article 13 du décret du 17 novembre 2004 tendant à ce qu'il soit mis fin à sa rétention administrative ; Attendu que

2024) et les productions, le 21 mai 2004, la société Dinno santé, qui a pour activité la prestation de services de santé à domicile et est spécialisée dans la prise en charge et le suivi de patients diabétiques

le fondement de l'article 226-1 du Code pénal en reprochant à Fabrice Z..., Jacques A... et Christian B..., photographes de presse, d'avoir pris irrégulièrement des clichés de son fils aux côtés de Diana

COIFFURE N° RG: 2026P00328 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS [F] COIFFURE [Adresse 2] Représentant légal : [F] DIABATE

Z... était responsable de l'absence de joints de dilatation entre les deux corps de bâtiments; qu'en rejetant, cependant, l'appel en garantie formé par l'architecte contre M.

pour la raison que ces moyens, consistant à permettre un affichage partiel de la "timeline", à recentrer automatiquement la "timeline" sur l'heure courante et à utiliser une fonction de loupe pour dilater

aucun signe de fatigue ou d'agitation ; que l'ensemble des experts s'accordent à conclure que la position particulière de l'enfant (tête occiput en arrière) imposait au praticien, à compter de la dilatation

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance confirmative attaquée rendue par un premier président (Aix-en-Provence, 3 octobre 2001), que la SARL Le Domaine du diamant

une peine de 4 mois d'emprisonnement avec sursis et, sur l'action fiscale, a ordonné la publication et l'affichage de la décision et dit qu'Antoine X... serait solidairement tenu, avec la société Le Diamant

annulé ; qu'en statuant ainsi, quand la requérante était dans l'impossibilité même d'offrir son navire à la location en raison des nombreux vices l'affectant, la cour a mis à sa charge une preuve diabolique

conclusions en réplique, régulièrement prises et discutées lors des débats, mais dénaturées par la cour d'appel en violation de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, que la persistance diabolique

disparition de manifestations pathologiques ; Que les juges énoncent qu'ainsi, par l'application de ses directives, le prévenu a contribué à l'interruption du traitement médical d'une fillette atteinte de diabète

adoption des motifs du rapport homologué, la cour d'appel écarte les conclusions de la société Soprema fondées sur le rôle joué par les variations dimensionnelles des bâtiments sous l'effet de la dilatation

D... souffrirait d'un diabète multi-compliqué, justifiant un arrêt de travail du 21 octobre au 20 novembre 2017 ; qu' il convient cependant de noter qu'alors même que le diabète figure sur la liste des